Index des mots-clés des Directives et ordonnances administratives de la Défense (DOAD)

Mots-clésDOAD
Abus
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Abus de pouvoir
  • 5044-4, Violence en milieu familial
Accès à l'information
  • 1001-0, Application de la Loi sur l'accès à l'information
  • 1001-1, Demandes officielles d'accès à l'information du ministère
  • 1001-2, Demandes non officielles d'accès à l'information du ministère
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
Accident
  • 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
Accident d'explosifs
  • 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
Accommodation
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  • 5024-0, Logement du MDN
  • 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
  • 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
Accord
  • 7014-0, Protocole d'entente (PE)
  • 7014-1, élaboration des protocoles d'entente (PE)
Accord commercial
  • 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
Accueil
  • 1017-0, Activités d'accueil au Canada
  • 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  • 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  • 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux, de marques d'hospitalité et d'autres avantages
Achats
  • 3015-0, Achats écologiques
  • 3015-1, Gestion des achats écologiques
Acte contraire à l'éthique
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Acte fautif
  • 7024-0, Divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Acte frauduleux
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Actes discriminatoires
  • 5516-0, Droits de la personne
  • 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
Actes répréhensibles en milieu de travail
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Actif immobilier
  • 4001-1, Gestion du cycle de vie de l'actif immobilier
Actions en justice (tribunaux civils et tribunaux de juridiction criminelle)
  • 7001-0, Actions en justice devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
  • 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
  • 7001-2, Signification de documents juridiques relatifs à des actions en justice au civil et au criminel
  • 7016-0, Réhabilitation
  • 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation
Activités
  • 8007-0, Avis d’activités du MDN et des FC au sein de la zone de responsabilité de la Force opérationnelle interarmées (Nord)
Adaptation
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
Administration de tests
  • 5002-5, Sélection du personnel des Forces canadiennes
  • 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
  • 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  • 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
Administration du stationnement
  • 1004-1, Administration du stationnement
Administrative
  • 7026-0, Enquêtes administratives
Affaires publiques
  • 2008-0, Politique d'affaires publiques
  • 2008-1, Obligations et responsabilités en matière d'affaires publiques
  • 2008-2, Relations avec les médias et annonces publiques
  • 2008-3, Gestion des problèmes et des crises
  • 2008-4, Affaires publiques, doctrine militaire et opérations des Forces canadiennes
  • 2008-5, Planification et exécution du programme d'affaires publiques
  • 2008-6, Diffusion d'information sur Internet
  • 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes
Affectation
  • 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
Affectation/Affectation temporaire
  • 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Affectation des employés du MDN
  • 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
Âge pour s'enrôler
Agent de négociation
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Agent d'orientation
  • 5005-3, Programme d'aide aux employés
Agent négociateur
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Agression sexuelle
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
Aide aux employés
  • 5005-3, Programme d'aide aux employés
Aide financière
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
Alcootest
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Aliénation
  • 3013-0, Matériel excédentaire
  • 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
  • 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères
  • 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères
Altération
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Animal
  • 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  • 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
Anniversaire
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Apprentissage
  • 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  • 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  • 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
Apprentissage à distance
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
Apprentissage continu
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
Apprentissage personnel
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil

Approbation de déplacement/autorisation de voyager

  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
Aptitude en langue étrangère
Aptitude physique
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Arbitrage
Architecture d'entreprise
  • 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information
Archives
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
  • 6421-0, Gestion des documents
  • 6423-0, Gestion des publications
Arme
  • 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
Armes à feu
  • 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
Armes à feu de petit calibre
  • 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
Atmosphères dangereuses
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
Aumôniers
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
Authentification électronique
  • 6002-8, Authentification et autorisation électroniques
Autoperfectionnement
  • 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
Autorisation électronique
  • 6002-8, Authentification et autorisation électroniques
Autorité
  • 5005-1, Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil
Avancement professionnel
  • 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
  • 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
  • 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
  • 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
  • 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  • 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
Avantages
  • 5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  • 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux, de marques d'hospitalité et d'autres avantages
Avec facultés affaiblies
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Avertissement écrit
  • 5019-2, Examen administratif
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5023-2, Programme de conditionnement physique
Aviation
  • 2015-0, Navigabilité
  • 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
Avis
  • 8007-0, Avis d’activités du MDN et des FC au sein de la zone de responsabilité de la Force opérationnelle interarmées (Nord)
Baccalauréat
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
Besoins en matière d'emploi
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Besoins et production de personnel militaire
  • 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
Besoins liés à l'emploi
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Bien-être
  • 5017-0, Santé mentale
  • 5044-4, Violence en milieu familial
Bien-être et moral
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Biens liés aux TI
  • 6002-9, Gestion des biens liés aux technologies de l'information
Biens non publics
Biens réels
  • 4001-0, Gestion du cycle de vie des biens immobiliers
Biologique
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Brevet
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
Bureau ministériel du PAE
  • 5005-3, Programme d'aide aux employés
Cadeaux
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Cadre stratégique
  • 1000-4, Cadre stratégique de la gestion du matériel et des biens
  • 1000-5, Cadre stratégique de la gestion financière
  • 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information
  • 1000-7, Cadre stratégique de la gestion du personnel militaire
  • 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
  • 1000-9, Cadre stratégique de la gestion des employés du MDN
  • 1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du MDN et des FAC
  • 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement
Capacité industrielle dans le domaine de la défense au pays
  • 3000-0, Acquisition et soutien du matériel
Capacités interalliées
  • 8015-0, Instruction collective des FC
Caractère privé
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Carburants
  • 3014-0, Carburants et lubrifiants
  • 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants
Carrière
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
Carrière militaire
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
CCPS
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil

Cérémonie

  • 5041-0, Musique des Forces canadiennes
  • 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes
Certificat
  • 5031-9, Rapports de cours et certificats
Certificat de réussite
  • 5031-9, Rapports de cours et certificats
Chargement manuel
  • 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
Chien(s) d’assistance
  • 2005-0, Chiens d’assistance
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Chimique
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Cimetière
  • 5018-3, Cimetière militaire national
Civil
  • 5025-0, Classification des postes civils
Classification
  • 5025-0, Classification des postes civils
Club de loisirs
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Coaching
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Collecte
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
Comité
  • 5005-1, Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil
Comité consultatif national sur le Programme d'aide aux employés (CCN PAE)
  • 5005-3, Programme d'aide aux employés
Comité de consultations patronales-syndicales
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Comité de consultations syndicales-patronales
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Commissaire à la protection de la vie privée
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
Commission
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
  • 5002-10, Programme d’intégration des officiers sortis du rang
  • 5002-11, Programme spécial d’attribution de commission
Commissions d'enquête
  • 7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaires
  • 7002-1, Commissions d'enquête
  • 7002-3, Sujets d'enquête et références
  • 7002-4, Interrogatoire des témoins

Communauté de langue officielle en situation minoritaire (CLOSM)

  • 5039-3, Soutien aux communautés de langue officielle en situation minoritaire et reconnaissance du français et de l'anglais dans la société canadienne
Communications
  • 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  • 2008-0, Politique d'affaires publiques
  • 2008-2, Relations avec les médias et annonces publiques
  • 2008-5, Planification et exécution du programme d'affaires publiques
  • 5039-0, Langues officielles
  • 5039-4, Traduction de textes et obtention de documentation bilingue
  • 6002-4, Gestion du spectre des radiofréquences
Comportement humain

 

  • 5062-0, Recherche en sciences sociales
  • 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales
Compte créditeur
  • 1016-0, Gestion des dépenses
Compte débiteur
  • 1016-0, Gestion des dépenses
  • 1018-0, Gestion des recettes
Conciliation
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Condamnation
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  • 7006-0, Fiches de conduite
  • 7006-1, établissement et tenue des fiches de conduite
  • 7016-0, Réhabilitation
  • 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation
Condition physique
  • 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
  • 5023-0, Universalité du service
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  • 5023-2, Programme de conditionnement physique
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Conditions de service
  • 5019-2, Examen administratif
Conduite
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Conduite contraire à l'éthique
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Conduite du personnel civil
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
Conduite frauduleuse
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Conduite insuffisante/rendement insuffiffisant
  • 5019-2, Examen administratif
Conférences
  • 2009-0, Conférences
  • 2009-1, Conférences : parrainage et participation
Conflit
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Conflit d'intérêts
  • 7023-0, Éthique de la défense
  • 7023-1, Programme d'éthique de la défense
Congés
Conscience
  • 5516-2, Objection de conscience
Conseil national mixte
Conseils financiers
Conservation
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
Consultations patronales-syndicales
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Consultations syndicales-patronales
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Contrainte
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
Contrainte excessive
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Contrefaçon de brevet
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
Contrefaçon de marque de commerce
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
Contre-terrorisme
  • 8001-0, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Sécurité des informations et des biens
Copier
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Corps de musique
  • 5041-0, Musique des Forces canadiennes
  • 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes
Counselling
  • 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
Créancier
CWGC
  • 5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
Déclarations
  • 7000-0, Affidavits et déclarations solennelles
  • 7000-1, Établissement des affidavits et des déclarations solennelles
Dédommagement
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  • 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés
Défaillance
  • 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
Défectuosité
  • 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
Défense
  • 6110-0, Terminologie de la Défense
  • 6110-1, Programme de terminologie de la Défense
Défense biologique
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Défense contre agents chimiques
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Défense radiologique
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Déficience
  • 2005-0, Chiens d’assistance
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Délégation
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
Déléguer
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
Délivrance des permis de conduire
  • 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
Demandes de renseignements personnels
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
Déparasitage
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Dépendance
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Dépenses
  • 1016-0, Gestion des dépenses
Dépenses en capital
Dépistage des drogues
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Déplacement
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol

Déplacement/voyage

  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes

Déplacement aérien/transport aérien/déplacement par avion/transport par avion

  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
Déploiement
  • 3002-6, Pièces pyrotechniques à grand déploiement
  • 5023-0, Universalité du service
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  • 5044-3, Groupes de soutien au déploiement
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Désinfection
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Dessin industriel
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
Dettes
Développement des capacités de défense nucléaire
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Deviance sexuelle
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
Directives
  • 1000-0, Cadre principal des Directives et ordonnances administratives de la défense
  • 1000-1, Directives et ordonnances administratives de la Défense
  • 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC
  • 1018-0, Gestion des recettes
  • 7023-0, Éthique de la défense
  • 7023-1, Programme d'éthique de la défense
Dirigeant principal de l'information
  • 6002-0, Technologies de l'information
Disciplinaire/Discipline
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Discipline du personnel civil
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
Discrimination
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Dispositif mobile sans fil
  • 6002-3, Gestion des dispositifs mobiles sans fil
Disposition de documents
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Distribution d’alcool
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Divulgation
  • 1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 5019-2, Examen administratif
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Divulgation par des employés du MDN
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Documents
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  • 6001-0, Gestion de l'information
Document historiques
  • 5040-1, Documents historiques
Dossier
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
  • 6421-0, Gestion des documents
  • 6423-0, Gestion des publications
Dossier des militaires
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
Dossier relatif au personnel
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Dotation
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  • 5029-3, Mutations
Drogues
  • 5019-2, Examen administratif
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Droit d'auteur
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
Droits
  • 5516-0, Droits de la personne
  • 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
  • 5516-2, Objection de conscience
  • 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
Droits de la personne
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
Droits et libertés
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  • 5516-0, Droits de la personne
  • 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
  • 5516-2, Objection de conscience
  • 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
Écologiques
  • 3015-0, Achats écologiques
  • 3015-1, Gestion des achats écologiques
Éducation
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
  • 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
  • 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
  • 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation
  • 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
  • 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
  • 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
  • 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
  • 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
Éducation antidrogue
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Effectifs en non activité
  • 5019-2, Examen administratif
Effets personnels
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
  • 7011-0, Successions militaires et effets personnels
  • 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
Élève-officier
  • 2020-3, Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets
Élimination
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Embauche
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  • 5029-3, Mutations
Emploi
  • 5023-0, Universalité du service
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  • 5029-3, Mutations
  • 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
  • 5070-0, Structure des emplois militaires
  • 7021-0, Conflits d'intérêts et après-mandat
  • 7021-1, Conflits d'intérêts
  • 7021-2, Après-mandat
Enlèvement
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Enquête
  • 7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaires
  • 7002-1, Commissions d'enquête
  • 7002-2, Enquêtes sommaires
  • 7002-3, Sujets d'enquête et références
  • 7002-4, Interrogatoire des témoins
  • 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude
  • 7026-0, Enquêtes administratives
Enquêtes et examens spéciaux
  • 7026-1, Gestion des enquêtes administratives
Enquête sommaire
  • 7002-0, Commissions d'enquête et enquêtes sommaires
  • 7002-2, Enquêtes sommaires
  • 7002-3, Sujets d'enquête et références
  • 7002-4, Interrogatoire des témoins
Enrôlement
  • 2020-4, Réserve supplémentaire
  • 5002-1, Enrôlement
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
Enseignement
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  • 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  • 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
Entraînement
  • 5031-10, Formation par l'aventure
Environnement
  • 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement
  • 4003-0, Protection et gérance de l'environnement
  • 4003-1, Gestion des matières dangereuses
Équipe cynophile d’assistance
  • 2005-0, Chiens d’assistance
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Équipement du Ministère
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
Équipement militaire
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Équité à l'emploi
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Équité en matière d'emploi
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Équivalences
Établissement de points de contrôle pour les projets
  • 6002-10, Gestion des projets de technologie de l'information
Éthique
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 7021-0, Conflits d'intérêts et après-mandat
  • 7021-1, Conflits d'intérêts
  • 7021-2, Après-mandat
  • 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux,de marques d'hospitalité et d'autres avantages
  • 7023-0, Éthique de la défense
  • 7023-1, Programme d'éthique de la défense
Étrangers
  • 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  • 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
Études
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
Études subventionnées
  • 5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force régulière
Études universitaires
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Évaluation
  • 5059-0, évaluation du rendement des militaires
Évaluation de langue seconde
  • 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
Évaluation des connaissances linguistiques
  • 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
Évaluation des risques individuels
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
Évaluation du rendement
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Examen administratif/mesure administrative
  • 5019-2, Examen administratif
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  • 5023-2, Programme de conditionnement physique
Examen du rendement
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Exception
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  • 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
Exercices et instruction
  • 8015-0, Instruction collective des FC
Exhibitionnisme
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
Exigences en matière de bilinguisme
Exigences opérationnelles
  • 3000-0, Acquisition et soutien du matériel
Explosif
  • 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
  • 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
  • 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
  • 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
Explosifs et munitions
  • 3002-0, Munitions et explosifs
  • 3002-1, Certification des munitions et explosifs
  • 3002-2, Munitions à risques atténués
  • 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Exposition à des substances toxiques
  • 5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques
Fabrication
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Falsification
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Familles
  • 5001-2, Indemnité de maternité et indemnité parentale
  • 5044-1, Les familles
  • 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille
  • 5044-3, Groupes de soutien au déploiement
  • 5044-4, Violence en milieu familial
Fichier de renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
Finances
  • 1016-0, Gestion des dépenses
  • 1018-0, Gestion des recettes
Fonds de renseignements
  • 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information
Force de réserve
Force opérationnelle interarmées
  • 8007-0, Avis d’activités du MDN et des FC au sein de la zone de responsabilité de la Force opérationnelle interarmées (Nord)
Force régulière
  • 5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere 
Formation
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5031-0, Apprentissage et perfectionnement professionnel
  • 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
  • 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation
  • 5031-5, Programme d'éducation permanente des Forces canadiennes
  • 5031-6, Programme d'accréditation de la formation militaire à des fins civiles
  • 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-10, Formation par l'aventure
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  • 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
  • 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
Formation continue
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
Formation instruction
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
Formation scolaire
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
Forme physique
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Fraternisation
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Fraude
  • 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude
Fréquences
  • 3026-0, Sécurité des radiofréquences
  • 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
  • 6002-4, Gestion du spectre des radiofréquences
Funérailles
  • 5018-3, Cimetière militaire national
Gestion
  • 1000-0, Cadre principal des Directives et ordonnances administratives de la défense
  • 1016-0, Gestion des dépenses
  • 2010-0, Modélisation et simulation
  • 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation
  • 3001-0, Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel
  • 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel
  • 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants
  • 3015-1, Gestion des achats écologiques
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 6421-0, Gestion des documents
  • 6423-0, Gestion des publications
  • 7025-0, Prévention et gestion des risques de fraude
  • 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  • 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
Gestion de l'information
  • 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  • 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information
  • 6001-0, Gestion de l'information
Gestion de l’infrastructure et de l’environnement
  • 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement
Gestion des biens liés aux TI
  • 6002-9, Gestion des biens liés aux technologies de l'information
Gestion des conflits
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Gestion des employés du MDN
  • 1000-9, Cadre stratégique de la gestion des employés du MDN
Gestion des renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
Gestion des ressources humaines
  • 5005-0, Gestion des ressources humaines du personnel civil
  • 5005-1, Structure de l'autorité pour la gestion des ressources humaines du personnel civil
Gestion des services administratifs du MDN et des FAC
  • 1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du MDN et des FAC
Gestion des services de TI
  • 6002-9, Gestion des biens liés aux technologies de l'information
Gestion des technologies de l’information et de l’information
  • 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information
Gestion du matériel et des biens
  • 1000-4, Cadre stratégique de la gestion du matériel et des biens
Gestion du personnel militaire
  • 1000-7, Cadre stratégique de la gestion du personnel militaire
Gestion du rendement
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Gestion financière
  • 1000-5, Cadre stratégique de la gestion financière
Gouvernance
  • 5018-3, Cimetière militaire national
Grief
Grief civil
Grief militaire
  • 2017-0, Griefs militaires
  • 2017-1, Processus de grief militaire
Grossesse
  • 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
Groupes professionnels militaires
  • 5003-7, Service à bord des sous-marins
  • 5070-0, Structure des emplois militaires
  • 5070-1, Cadre de la structure des emplois militaires
Harcèlement
  • 5012-0, Prévention et résolution du harcèlement
HAZMAT
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
Histoire
  • 5040-0, Histoire et patrimoine militaires
Historique
  • 5040-0, Histoire et patrimoine militaires
  • 5040-1, Documents historiques
Immeubles
  • 4001-0, Gestion des biens immeubles
  • 4001-1, Gestion du cycle de vie de l'actif immobilier
Imputabilité
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
Incendie
  • 4007-0, Services de protection contre les incendies
  • 4007-1, Rapport et enquête en cas d'incendie et d'incident
  • 4007-2, Intervention en cas de feux de bâtiment
Incidences sur la carrière
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
Incident
  • 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
Incidents sérieux
  • 2008-3, Gestion des problèmes et des crises
Inconduite
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Inconduite à caractère sexuel
Inconduite sexuelle
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
Information
  • 3001-0, Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel
  • 3001-1, Instruction relative à la Gestion de l'information – Acquisition et soutien du matériel
Information consignée
  • 6421-0, Gestion des documents
  • 6423-0, Gestion des publications
Infraction
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 5019-4, Mesures correctives
Infraction en matière de drogue
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  • 5019-4, Mesures correctives
Ingérence
  • 8002-0, Contre-ingérence
  • 8002-1, Programme national de contre-ingérence
  • 8002-2, Unité nationale de contre-ingérence des Forces canadiennes
  • 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité
Inhumation
  • 5018-3, Cimetière militaire national
Innovation
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
Instruction
  • 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 8015-0, Instruction collective des FC
Instruction collective
  • 8015-0, Instruction collective des FC
Instruction en langue étrangère
Instruction individuelle et éducation
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
Instruction interarmées
  • 8015-0, Instruction collective des FC
Instruction interorganismes
  • 8015-0, Instruction collective des FC
Internet
  • 2008-6, Diffusion d'information sur Internet
  • 6002-2, Utilisation légitime d'Internet, de l'intranet de la défense, d'ordinateurs et d'autres systèmes d'information
Invention
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
Ivresse
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Journal des opérations
  • 5040-1, Documents historiques
La santé et la sécurité au travail
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
la sensibilité d’autres personnes à des facteurs environnementaux
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Langues
Langue de travail
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
Langues étrangères
Langue officielle
  • 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
Langues officielles
  • 5039-0, Langues officielles
  • 5039-3, Soutien aux communautés de langue officielle en situation minoritaire et reconnaissance du français et de l'anglais dans la société canadienne
  • 5039-4, Traduction de textes et obtention de documentation bilingue
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
  • 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
Laser
  • 2050-0, Sécurité laser
  • 2050-1, Programme de Sécurité laser
Le respect des convictions religieuses
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Leçons retenues
L'entretien des sépultures
  • 5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
Les certificats médicaux
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Les vaccins essentiels
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Liaison de données tactiques
  • 6002-5, Liaison de données tactiques
Libération
  • 2020-4, Réserve supplémentaire
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
  • 5023-2, Programme de conditionnement physique
  • 5049-1, Service obligatoire
Liberté
  • 5516-2, Objection de conscience
Limitation/ Contrainte
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
Limitations s'appliquant aux fonctions
  • 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
Limites
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Locaux du Ministère
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
Logement
  • 5024-0, Logement du MDN
  • 7011-0, Successions militaires et effets personnels
  • 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
Logement non meublé
Logements meublés
Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
Loisirs
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Lubrifiants
  • 3014-0, Carburants et lubrifiants
  • 3014-1, Gestion des carburants et des lubrifiants
Maintien en puissance de la défense nucléaire
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Malhonnêteté
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Mandat
Manipulation frauduleuse
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Manquement
Manquement à la conduite/au rendement
  • 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
MARC
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Marchandises contrôlées
  • 3003-0, Marchandises contrôlées
  • 3003-1, Exigences relatives aux marchandises contrôlées en matière de gestion, de sécurité et d'accès
Marque de commerce
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
Marque d'hospitalité
  • 7021-3, Conditions d'acceptation de cadeaux,de marques d'hospitalité et d'autres avantages
Matériel
  • 3009-0, Qualité des matériels et des services
  • 3009-1, Gestion de la qualité
  • 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)
  • 3013-0, Matériel excédentaire
  • 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
  • 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères
  • 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères
  • 3029-0, Mouvement des matériels et des bagages
Matériel excédentaire
  • 3013-0, Matériel excédentaire
  • 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
  • 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères
  • 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères
Maternité
  • 5003-5, Mesures administratives en matière de grossesse
Matières dangereuses
  • 4003-0, Protection et gérance de l'environnement
  • 4003-1, Gestion des matières dangereuses
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
Mauvaise conduite
  • 5019-2, Examen administratif
Mécanismes internes
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Médias sociaux
  • 6002-7, Utilisation des technologies des médias sociaux internes
Médiateur
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Médiation
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Médical
  • 2015-0, Navigabilité
  • 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
  • 5002-1, Enrôlement
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  • 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes
  • 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs
Mention élogieuse
  • 7006-0, Fiches de conduite
  • 7006-1, établissement et tenue des fiches de conduite
Mérite
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Messes
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Mesure administrative
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Mesure corrective
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
Mesure disciplinaire
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Mesures d'adaptation
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Mesures d'adaptation en milieu de travail
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Météorologie
  • 8012-0, Météorologie et océanographie
  • 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
Météorologique
  • 8012-0, Météorologie et océanographie
  • 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
Milieu de travail
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
  • 5020-1, Usage du tabac en milieu de travail
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
  • 7024-0, Divulgation d'actes répréhensibles en milieu de travail
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Militaire décédé porté disparu
  • 5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
Militaires du rang
  • 5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere
Mise en garde et surveillance
  • 5019-2, Examen administratif
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5023-2, Programme de conditionnement physique
Mis en service
Modélisation
  • 2010-0, Modélisation et simulation
  • 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation
Modifcation non autorisée
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Moral
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Motifs de distinction illicite
  • 5516-0, Droits de la personne
  • 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
Mouvement
  • 3029-0, Mouvement des matériels et des bagages
Munitions
  • 3002-0, Munitions et explosifs
  • 3002-1, Certification des munitions et explosifs
  • 3002-2, Munitions à risques atténués
  • 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
  • 3002-4, Rapports sur les accidents, incidents, défectuosités ou défaillances de munitions ou d'explosifs
  • 3002-5, Utilisation d'armes à feu, de munitions et d'explosifs
Musique
  • 5041-0, Musique des Forces canadiennes
  • 5041-1, Services de musique des Forces canadiennes
Mutation
  • 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
  • 2020-4, Réserve supplémentaire
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  • 5029-3, Mutations
Mutations entre éléments constitutifs
  • 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Mutations entre sous-éléments constitutifs
  • 5002-3, Mutation entre élément et sous-élément constitutif
Navigabilité
  • 2015-0, Navigabilité
  • 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
Nettoyage
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Neutralisation
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Nomination
  • 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  • 5029-3, Mutations
Normes de conduite
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
Notation alphabétique
  • 5031-9, Rapports de cours et certificats
Nucléaire
  • 4002-0, Réglementation et contrôle de la technologie nucléaire
  • 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
Obésité
  • 5023-2, Programme de conditionnement physique
Objectif de travail
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Obligation de prendre des mesures d'adaptation
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Obligation de service
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
Obstacles à l'emploi
  • 5015-0, Mesures d'adaptation en milieu de travail
Occupation militaire
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
Océanographie
  • 8012-0, Météorologie et océanographie
  • 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
Océanographique
  • 8012-0, Météorologie et océanographie
  • 8012-1, Programme sur les produits et services météorologiques et océanographiques
Oeuvres protégés par le droit d'auteur
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Officiers
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
Officiers du service général (OSG)
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
Officier spécialiste
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
Ombudsman
  • 5047-1, Bureau de l'ombudsman
Opérations
  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
  • 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
  • 8000-0, Neutralisation des explosifs et des munitions
  • 8000-1, Directives sur la neutralisation des explosifs et munitions (NEM)
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8010-0, Leçons retenues
Opérations dans le Nord
Opérations de défense nucléaire
  • 8006-0, Défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
  • 8006-1, Opérations, formation, instruction, et développement et maintien en puissance des capacités, en défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire
Opérations des FC
  • 2008-4, Affaires publiques, doctrine militaire et opérations des Forces canadiennes
  • 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
Opérations financières électroniques
  • 6002-8, Authentification et autorisation électroniques
Opérations internationales
  • 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
Ordonnances et directives
  • 1000-0, Cadre principal des Directives et ordonnances administratives de la défense
  • 1000-1, Directives et ordonnances administratives de la Défense
  • 1000-2, Communication de politiques au sein du MDN et des FC
  • 1000-4, Cadre stratégique de la gestion du matériel et des biens
  • 1000-5, Cadre stratégique de la gestion financière
  • 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information
  • 1000-7, Cadre stratégique de la gestion du personnel militaire
  • 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
  • 1000-9, Cadre stratégique de la gestion des employés du MDN
  • 1000-10, Cadre stratégique de la gestion des services administratifs du MDN et des FAC
  • 1000-11, Cadre stratégique de la gestion de l’infrastructure et de l’environnement
  • 1018-0, Gestion des recettes
  • 7023-0, Éthique de la défense
  • 7023-1, Programme d'éthique de la défense
  • 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
Ordonnances et directives de sécurité de la Défense nationale (ODSDN)
  • 2006-0, Sécurité de la défense
Organismes de dressage de chiens d’assistance
  • 2005-0, Chiens d’assistance
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Orientation
  • 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
Orientation fonctionnelle
  • 1000-0, Directive cadre de la Défense
PAE
  • 5005-3, Programme d'aide aux employés
Paiement obligatoire
Patrimoine
  • 5040-0, Histoire et patrimoine militaires
PCIM
  • 5040-2, Système d’identité des Forces armées canadiennes
Perfectionnement
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
Perfectionnement professionnel
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5031-2, Cadre stratégique de Système d'instruction individuelle et de l'éducation
  • 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
  • 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
  • 5031-8, Perfectionnement professionnel au sein des Forces canadiennes
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  • 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
  • 9001-1, Absence ou empêchement du chef d'état-major de la Défense et activation d'un centre de commandement intégré de relève des Forces canadiennes
Personnel
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Personnel civil
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
Pertes militaires
  • 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires
Pièces pyrotechniques
  • 3002-6, Pièces pyrotechniques à grand déploiement
Place de stationnement
  • 1004-1, Administration du stationnement
Plagiat
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Plaignant
  • 2017-0, Griefs militaires
  • 2017-1, Processus de grief militaire
Plainte
  • 5047-1, Bureau de l'ombudsman
Plaintes
  • 5516-0, Droits de la personne
  • 5516-1, Plaintes relatives aux droits de la personne
Plan d'apprentissage personnel
  • 5031-50, Apprentissage et perfectionnement professionnel du personnel civil
Planification du rendement
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Plan stratégique de contingentement
  • 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
Plans de production militaire
  • 5002-0,Besoins et production de personnel militaire
  • 5002-2, Programme d'enrôlement direct en qualité d'officier – Force régulière
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
  • 5002-10, Programme d’intégration des officiers sortis du rang
  • 5002-11, Programme spécial d’attribution de commission
Plongée
  • 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes
  • 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs
Pompiers
  • 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
Pornographie juvénile
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
Poste civil
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  • 5029-3, Mutations
Pouvoir
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
Pouvoirs délégués
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
Prélèvement
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
Première langue officielle
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
Première réserve
  • 2020-1, Première réserve
  • 5002-8, Programme d'intégration à la Réserve – Officiers
Premiers soins
Préparation en vue des opérations
  • 8015-0, Instruction collective des FC
Prestation des services de TI
  • 6002-10, Gestion des projets de technologie de l'information
Prix
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Prix d'encouragement
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Prix de long service
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Procédure interne
  • 7024-1, Mécanismes internes de divulgation par des employés du MDN d’actes répréhensibles en milieu de travail
Production sous licence
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
Programme
  • 6110-0, Terminologie de la Défense
  • 6110-1, Programme de terminologie de la Défense
Programme de coordination de l'image de marque
  • 5040-2, Système d’identité des Forces armées canadiennes
Programme d'études
  • 5002-7, Programme d'instruction et d'études subventionnées à l'intention des militaires du rang - Force réguliere
Programme d'orientation
  • 5031-52, Orientation du nouveau personnel civil
Programme parlementaire des FC
  • 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes
Programmes
  • 2007-1, Programme de sécurité générale
  • 2008-7, Programme parlementaire des Forces canadiennes
  • 2015-0, Navigabilité
  • 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
  • 3026-0, Sécurité des radiofréquences
  • 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
  • 4007-4, Programme de maintien de la condition physique des pompiers
  • 5031-1, Programme d'équivalences militaires des Forces canadiennes
  • 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
  • 5031-7, Programme pour l'obtention d'un premier baccalauréat
  • 5031-53, Programme d'appui à l'éducation du personnel civil
  • 7023-1, Programme d'éthique de la défense
  • 8002-1, Programme national de contre-ingérence
  • 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité
  • 5039-7, éducation et formation en seconde langue officielle pour les militaires
Projets de TI
  • 6002-10, Gestion des projets de technologie de l'information
Protection des voies respiratoires
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
Protocole d'entente
  • 7014-0, Protocole d'entente (PE)
  • 7014-1, élaboration des protocoles d'entente (PE)
Psychologie
Publication
  • 6001-0, Gestion de l'information
Qualifications des emplois militaires
  • 5070-1, Cadre de la structure des emplois militaires
Qualifié
Qualité
  • 3009-0, Qualité des matériels et des services
  • 3009-1, Gestion de la qualité
  • 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)
Quartiers
Quorum
Radiation
  • 4002-0, Réglementation et contrôle de la technologie nucléaire
  • 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Radio
  • 3026-0, Sécurité des radiofréquences
  • 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
  • 6002-4, Gestion du spectre des radiofréquences
Radiologique
  • 4007-5, Première intervention des pompiers lors d'incidents mettant en cause des matières dangereuses ou d'incidents chimiques, biologiques, radiologiques et nucléaires
Radioprotection
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
Rang
  • 5002-10, Programme d’intégration des officiers sortis du rang
Rangers canadiens
Rapport de cours
  • 5031-9, Rapports de cours et certificats
Rapport d'examen du rendement
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Rapport d'examen du rendement des employés
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Rapport d'examen du rendement du personnel civil
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Rapport en cas de blessure
  • 2007-0, Sécurité
  • 2007-1, Programme de sécurité générale
  • 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires
  • 5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques
Rapports historiques
  • 5040-1, Documents historiques
Rayonnements laser
  • 2050-0, Sécurité laser
  • 2050-1, Programme de Sécurité laser
Recherche
  • 5061-0, Recherche avec des sujets humains
  • 5061-1, Procédure d'approbation en matière de recherche avec des sujets humains
  • 5062-0, Recherche en sciences sociales
  • 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales
  • 8014-0, Utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
  • 8014-1, Gestion de l'utilisation des animaux en recherche, en enseignement et dans les tests
Recherche qualitative

 

  • 5062-0, Recherche en sciences sociales
  • 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales
Recherche quantitative

 

  • 5062-0, Recherche en sciences sociales
  • 5062-1, Conduite de recherche en sciences sociales
Réclamations
  • 7004-0, Réclamations présentées par ou contre la Couronne et paiements à titre gracieux
  • 7004-1, Procédures relatives aux réclamations et paiements à titre gracieux
  • 7004-2, Dédommagement pour perte ou dommages causés aux effets personnels
Récompenses
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Reconnaissance
  • 5027-0, Reconnaissance
  • 5027-1, Programme des prix et de la reconnaissance
Recours
  • 5026-0, Griefs civils
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Recrues, recrutement
  • 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
  • 5002-1, Enrôlement
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-3, Mutations
Redressement
Registre national des griefs (RNG)
  • 2017-0, Griefs militaires
  • 2017-1, Processus de grief militaire
Réglement des conflits
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Réhabilitation
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
  • 7016-1, Administration des Forces canadiennes concernant la réhabilitation
Relations de travail
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
  • 5026-0, Griefs civils
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Relations patronales-syndicales
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Relations syndicales-patronales
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Religion
  • 5516-2, Objection de conscience
  • 5516-3, Accommodement pour motif religieux ou spirituel
Rendement
  • 5005-3, Programme d'aide aux employés
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
  • 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5059-0, évaluation du rendement des militaires
Rendement au travail
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Rendement des employés
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Rendement du personnel civil
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Renseignements
  • 6421-0, Gestion des documents
  • 6423-0, Gestion des publications
Renseignements personnels
  • 1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Réparation
Repas
  • 3012-1, Prestation et vente de services d'alimentation
Répercussions sur la carrière
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Réseau électronique
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
Réserve
  • 2020-4, Réserve supplémentaire
Réserve supplémentaire
  • 2020-4, Réserve supplémentaire
Résidence
Résidence patrimoniale
Résolution des conflits
  • 2017-0, Griefs militaires
  • 2017-1, Processus de grief militaire
  • 5026-0, Griefs civils
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Respirateur
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
Responsabilisation
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
Ressortissants étrangers
  • 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  • 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
Ressources humaines
  • 5005-2, Délégation de pouvoirs pour la gestion des ressources humaines civiles
  • 5029-0, Dotation des postes civils
  • 5029-1, Zone de sélection
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
Restes humains
  • 5040-3, Militaires décédés portés disparus au cours d’opérations antérieures
Restriction
  • 5003-0, Restrictions applicables au service militaire et limitations individuelles
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
Restriction à l'emploi
  • 5019-2, Examen administratif
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
Restrictions à l'emploi pour des raisons médicales
  • 5019-2, Examen administratif
Retrait
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
Révocation
  • 5029-2, Mesures correctives et révocations
Risques Gestion
  • 3002-7, Gestion des risques liés aux munitions et explosifs
SAIOC
  • 2020-3, Service d’administration et d’instruction des organisations de cadets
Sanction
  • 5016-0, Normes de conduite et de discipline – Personnel civil
Santé
  • 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
  • 5044-4, Violence en milieu familial
Scolarité
  • 5002-1, Enrôlement
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
Seconde langue officielle
  • 5039-3, Soutien aux communautés de langue officielle en situation minoritaire et reconnaissance du français et de l'anglais dans la société canadienne
  • 5039-6, Prestation de l'instruction et de l'éducation dans les deux langues officielles
  • 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
Sécurité
  • 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
  • 2006-0, Sécurité de la défense
  • 2007-0, Sécurité
  • 2007-1, Programme de sécurité générale
  • 2015-0, Navigabilité
  • 2015-1, Programme de navigabilité du MDN et des FC
  • 2050-0, Sécurité laser
  • 2050-1, Programme de Sécurité laser
  • 3016-0, Exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 3016-1, Instruction relative à l'exception au titre de la sécurité nationale dans les accords commerciaux
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
  • 3026-0, Sécurité des radiofréquences
  • 3026-1, Programme de sécurité des radiofréquences
  • 4002-1, Sûreté nucléaire et protection contre les rayonnements ionisants
  • 4003-0, Protection et gérance de l'environnement
  • 4003-1, Gestion des matières dangereuses
  • 4007-0, Services de protection contre les incendies
  • 4007-1, Rapport et enquête en cas d'incendie et d'incident
  • 4007-2, Intervention en cas de feux de bâtiment
  • 5019-1, Relations personnelles et fraternisation
  • 5021-1, Protection des voies respiratoires
  • 8000-2, Rapports et enquêtes en cas d’incident ou d’accident lié à la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8000-3, Radioprotection pendant la neutralisation des explosifs et munitions
  • 8002-3, Programme de liaison du renseignement de sécurité
  • 8009-0, La plongée dans les Forces canadiennes
  • 8009-1, La plongée dans les Forces canadiennes – Organisation et principes directeurs
  • 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
Sécurité de la défense
  • 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
  • 2006-0, Sécurité de la défense
Sécurité des explosifs
  • 3002-3, Programme de sécurité des munitions et des explosifs
Sécurité des informations
  • 8001-0, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Sécurité des informations et des biens
  • 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
Sécurité des opérations
  • 8001-0, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Sécurité des informations et des biens
  • 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
Sécurité des TI
  • 1000-8, Cadre stratégique de la gestion de la sécurité et de la sûreté
  • 6003-0, Sécurité des technologies de l’information
  • 6003-1, Programme de sécurité des technologies de l’information
  • 6003-2, Gestion du risque lié à la sécurité des technologies de l’information
Sélection du personnel
  • 5002-5, Sélection du personnel des Forces canadiennes
Semi-qualifié
Service
  • 3009-0, Qualité des matériels et des services
  • 3009-1, Gestion de la qualité
  • 3009-2, Assurance officielle de la qualité (AOQ)
  • 5516-4, Restrictions applicables au service
Service antérieur
Service d'alimentation
  • 3012-0, Services d'alimentation
  • 3012-1, Prestation et vente de services d'alimentation
Service de boissons alcooliques
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Service obligatoire
  • 5002-6, Programme de formation des officiers – Éducation permanente – Force régulière
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
  • 5003-6, Déménagements imprévus, statuts particuliers et affectations pour motifs personnels
  • 5049-1, Service obligatoire
Signature électronique
  • 6002-8, Authentification et autorisation électroniques
Simulation
  • 2010-0, Modélisation et simulation
  • 2010-1, Gestion de la modélisation et simulation
Soins de santé
  • 5017-0, Santé mentale
  • 5018-0, Militaires blessés et pertes militaires
  • 5018-2, Rapport en cas de blessures et d'exposition à des substances toxiques
  • 5044-2, Avis en cas de décès, de maladie ou de blessure dans la famille
Sollicitation
  • 7021-4, Sollicitation, parrainage et dons
Solution des conflits
  • 5046-0, Mode alternatif de résolution des conflits
Sous-chef d'état-major de la Défense
  • 5028-0, Affectation des employés du MDN au service des opérations internationales relevant du Sous-chef d'état-major de la Défense
Sous-marins
  • 5003-7, Service à bord des sous-marins
Soutien
Soutien du personnel
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Soutien financier
Sports
  • 5045-0, Programmes de soutien du personnel des Forces canadiennes
Stationnement
  • 1004-0, Stationnement
  • 1004-1, Administration du stationnement
Structure des emplois militaires
  • 5070-1, Cadre de la structure des emplois militaires
Subventionner
  • 5002-9, Programme de formation universitaire à l’intention des militaires du rang – Force régulière
Succession militaire
  • 5050-1, Dossiers personnels des militaires du Directeur général – Carrières militaires et du Directeur – Gestion de l'information des ressources humaines, et dossiers relatifs aux successions militaires du Juge-avocat général
  • 7011-0, Successions militaires et effets personnels
  • 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
Surveillance
  • 6003-3, Surveillance et vérification de la sécurité des technologies de l’information
Syndicat
  • 5008-0, Relations patronales-syndicales – Personnel civil
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
  • 5008-2, Consultations patronales-syndicales – Personnel civil
Système de communication et d'information
  • 6002-0, Technologies de l'information
Système de technologie de l’information
  • 8001-1, Commandement des Forces d’opérations spéciales du Canada – Gestion de la sécurité des informations et des biens
Système d'identité
  • 5040-0, Histoire et patrimoine militaires
  • 5040-2, Système d’identité des Forces armées canadiennes
Tableau d'affichage
  • 5008-1, Utilisation des locaux et de l'équipement du Ministère ainsi que des réseaux électroniques pour des activités de l'agent négociateur ou du syndicat
Tâche de travail
  • 5006-0, Planification et examen du rendement du personnel civil
  • 5006-1, Instructions relatives à la planification et à l'examen du rendement du personnel civil
Tâches conflictuelles
  • 7021-0, Conflits d’intérêts et après-mandat
  • 7021-1, Conflits d’intérêts
  • 7021-2, Après-mandat
  • 7021-3, Conditions d’acceptation de cadeaux, de marques d’hospitalité et d’autres avantages
  • 7021-4, Sollicitation, parrainage et dons
Technologie
  • 2050-0, Sécurité laser
  • 2050-1, Programme de Sécurité laser
Technologie de l'information
  • 1000-6, Cadre stratégique de la gestion des technologies de l’information et de l’information
  • 6000-0, Gestion de l'information et technologies de l'information
  • 6002-0, Technologies de l'information
  • 6002-1, Gestion des technologies de l'information
  • 6003-0, Sécurité des technologies de l'information
  • 6003-1, Programme de sécurité des technologies de l'information
  • 6003-2, Gestion du risque lié à la sécurité des technologies de l’information
  • 6003-3, Surveillance et vérification de la sécurité des technologies de l’information
Témoins
  • 7001-0, Actions en justice devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
  • 7001-1, Comparutions devant les tribunaux civils et les tribunaux de juridiction criminelle
Terminologie
  • 6110-0, Terminologie de la Défense
  • 6110-1, Programme de terminologie de la Défense
Test de certification
  • 5039-8, Test de certification en seconde langue officielle au sein des Forces armées canadiennes
Testaments
  • 7011-0, Successions militaires et effets personnels
  • 7011-1, Responsabilités relatives aux successions militaires et effets personnels
  • 7012-0, Testaments
  • 7012-1, Préparation et administration des testaments
Testing en langue étrangère
Thermostress
Tombe
  • 5018-3, Cimetière militaire national
Toxicomanie
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Traitement
  • 5019-0, Manquement à la conduite et au rendement
  • 5019-4, Mesures correctives
Traitement pour toxicomanie
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Transfert
  • 3013-0, Matériel excédentaire
  • 3013-1, Aliénation du matériel excédentaire
  • 3017-0, Transfert de matériel à d'autres ministères
  • 3017-1, Gestion du transfert de matériel à d'autres ministères
  • 5029-3, Mutations
  • 5050-0, Dossiers personnels des militaires
  • 5050-3, Dossiers personnels des militaires relatifs à l'administration des pertes
Transfert de catégorie de service
  • 5002-0, Besoins et production de personnel militaire
Transition
  • 5031-4, Programme du service de préparation à une seconde carrière
Transport
  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
  • 3020-0, Transport
  • 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Transport terrestre
  • 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
Travail
  • 5070-0, Structure des emplois militaires
Tricherie
  • 5019-6, Inconduite en milieu d'études
Trouble sexuel
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
Une personne ayant une déficience
  • 2005-0, Chiens d’assistance
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Un médecin
  • 2005-1, Accès des chiens d’assistance aux établissements de défense
Universalité du service
  • 5023-1, Critères minimaux d'efficacité opérationnelle liés à l'universalité du service
Usage
  • 1002-3, Gestion des renseignements personnels
Usage de drogues
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Usage de drogues interdites
  • 5019-4, Mesures correctives
  • 5019-3, Programme des Forces canadiennes sur le contrôle des drogues
Usage du tabac
  • 5020-1, Usage du tabac en milieu de travail
Utilisation légitime d’Internet
  • 6002-2, Utilisation légitime d’Internet, de l’intranet de la défense, d’ordinateurs et d’autres systèmes de technologie de l’information
Véhicule du MDN
  • 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
Véhicules
  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
  • 3020-0, Transport
  • 3020-1, Utilisation des véhicules du MDN pour le transport terrestre et délivrance des permis de conduire
  • 3029-1, Nettoyage, désinfection et déparasitage de véhicules, d'équipement militaire et d'effets personnels entrant sur le territoire du Canada ou sortant de zones du Canada réglementées à l'égard des phytoparasites et agents pathogènes présents dans le sol
Vérification
  • 6003-3, Surveillance et vérification de la sécurité des technologies de l’information
Vie privée
  • 1002-0, Application de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-1, Demandes de renseignements personnels en vertu de la Loi sur la protection des renseignements personnels
  • 1002-2, Demandes non officielles de renseignements personnels
Violation du droit d'auteur
  • 3008-0, Propriété intellectuelle
Visites
  • 2001-0, Visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
  • 2001-1, Procédures relatives aux visites de ressortissants étrangers au MDN et aux FC
Voies de fait
  • 5019-7, Inconduite liée à l'alcool
Voyage
  • 2016-0, Autorisation de voyager à bord d'un aéronef des Forces canadiennes
  • 3020-0, Transport
Voyeurisme
  • 5019-5, Inconduite sexuelle et troubles sexuels
Zone de responsabilité
  • 8007-0, Avis d’activités du MDN et des FC au sein de la zone de responsabilité de la Force opérationnelle interarmées (Nord)
Zone de sélection