Ministère de la Défense nationale - Rapports sur les plans et les priorités 2013-2014

Cette page a été archivée.

Information archivée dans le Web à des fins de consultation, de recherche ou de tenue de documents. Cette dernière n'a aucunement été modifiée ni mise à jour depuis sa date de mise en archive. Les pages archivées dans le Web ne sont pas assujetties aux normes qui s’appliquent aux sites Web du gouvernement du Canada. Conformément à la Politique de communication du gouvernement du Canada, vous pouvez demander de recevoir cette information dans tout autre format de rechange à la page « Contactez-nous ».

NOTES EN FIN D'OUVRAGE

Avis concernant les hyperliens

Le Rapport sur les plans et les priorités du ministère de la Défense nationale contient des hyperliens vers des sites externes. Ces hyperliens, qui sont soulignés dans le document principal et qui figurent dans la section des notes en fin d'ouvrage, ainsi que dans la version électronique du document, sont cliquables. Le ministère de la Défense nationale fournit les liens en question uniquement à titre de service et par souci de commodité. Nous n'assumons pas la responsabilité du contenu affiché sur les sites externes. Veuillez noter également que l'indication d'un lien y conduisant ne suppose aucunement que nous approuvons ou recommandons les produits, les services ou les renseignements qui s'y trouvent.

La politique de confidentialité adoptée par un site externe peut différer de celle du site du ministère de la Défense nationale. Le ministère de la Défense nationale décline toute responsabilité relativement à l'accès vers tout site Web relié. Quiconque utilise un lien conduisant vers un site extérieur au site Web du ministère de la Défense nationale le fait à ses propres risques.

Le ministère de la Défense nationale s'efforce de fournir des liens vers des sites Web externes dont le contenu est accessible et offert dans les deux langues officielles. Toutefois, cela n'est pas toujours réalisable ou possible.


1 Le ministère de la Défense nationale (MDN) et les Forces armées canadiennes (FAC) sont collectivement désignés sous le terme « Défense ». La loi sur la défense nationale (http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/N-5/page-4.html) reconnait les Forces canadiennes (FC) et les Forces armées canadiennes (CAF) comme titres appropriés pour l'organisation. Le terme Forces canadiennes a été utilisé dans ce rapport lorsque nécessaire qui reflète précisément l'appellation légale ou formelle d'un programme, document ou référence similaire.

2 http://www.forces.gc.ca/site/pri/first-premier/index-fra.asp?WT.svl=CFDLEFT

3 On trouvera la Politique sur la structure de la gestion, des ressources et des résultats du gouvernement du Canada sur le site Web du Secrétariat du Conseil du Trésor à l'adresse suivante : http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=18218

4 La posture des FC et la disponibilité opérationnelle de la Défense pour 2012 a été publiée en décembre 2011. Cette directive aborde précisément les exigences en matière de disponibilité opérationnelle des FAC sur un horizon de trois ans continus et sert de première étape à l'élaboration d'un système étendu de posture et de disponibilité opérationnelle pour les FAC

5 Un horizon de planification utilisé pour le développement des capacités et des forces. Il existe trois horizons : L'horizon 1 est à court terme (de 1 à 5 ans), l'horizon 2 est à moyen terme (de 5 à 10 ans) et l'horizon 3 est à long terme (de 10 à 30 ans).

6 Les différents types de priorités sont définis comme suit : priorité déjà établie - établie au cours du premier ou du deuxième exercice précédant l'exercice visé par le rapport; priorité permanente - établie au moins trois exercices avant l'exercice visé par le rapport; priorité nouvelle - établie au cours de l'exercice visé par le RPP ou le RMR.

7 http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=16578

8 Cette priorité de la Défense s'intitulait auparavant « Reconstituer et aligner les FAC après l'Afghanistan »; on l'a reformulée pour que le nouveau nom rende compte des plans confirmés respectifs; toutefois, il traduit aussi la notion plus vaste que la « posture » des FAC et l'état de préparation de l'Équipe de la Défense constituent une priorité pour le Ministère.

9 http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=15258

10 Remarques sur le Sommaire des ressources humaines (ETP) :

11 Remarques sur le Sommaire des ressources humaines (membres de la Force de réserve) :

12 http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/descript-fra.aspx#bm01

13 http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/descript-fra.aspx#bm03

14 Ibid.

15 http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/descript-fra.aspx#bm01

16 http://www.cmp-cpm.forces.gc.ca/dgcb-dgras/ps/sg-ig/sg-ig/pi-as-fra.asp

17 http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/descript-fra.aspx#bm03

18 Ibid.

19 Ibid.

20 Ibid.

21 http://www.cmp-cpm.forces.gc.ca/dgcb-dgras/ps/sg-ig/sg-ig/pi-as-fra.asp

22 http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/descript-fra.aspx#bm03

23 http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/descript-fra.aspx#bm02

24 http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/descript-fra.aspx#bm03

25 Ibid.

26 Ibid.

27 http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/descript-fra.aspx#bm02

http//www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/descript-fra.aspx#bm01

Return to footnote 28 referrer

29 http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/descript-fra.aspx#bm04

30 http://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/esp-pbc/me-bpd-fra.asp

31 Section IV : Autres sujets d'intérêt

32 http://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/esp-pbc/me-bpd-fra.asp

33 http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=10435

34 http://www.ec.gc.ca/dd-sd/Default.asp?lang=Fr&n=C2844D2D-1

35 Pour obtenir la liste complète des descriptions de programmes, veuillez consulter le Budget principal des dépenses de 2013-2014 (http://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/esp-pbc/me-bpd-fra.asp)

36 Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

37 Ibid.

38 SECTION III: RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

39 Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

40 SECTION III: RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

41 Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

42 Pour obtenir la liste complète des descriptions de programmes, veuillez consulter le Budget principal des dépenses de 2013-2014 (http://www.tbs-sct.gc.ca/est-pre/20132014/p2-fra.asp)

43 Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

44 Ibid.

45 Ibid.

46 Ibid.

47 Pour obtenir la liste complète des descriptions de programmes, veuillez consulter le Budget principal des dépenses de 2013-2014 (http://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/esp-pbc/me-bpd-fra.asp)

48 Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

49 Le Commandement Canada (COMCAN) a été dissous et officiellement remplacé par le Commandement des opérations Interarmées du Canada (COIC) le 5 octobre 2012.

50 Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

51 Le Commandement Canada (COMCAN) a été dissous et officiellement remplacé par le Commandement des opérations Interarmées du Canada (COIC) le 5 octobre 2012.

52 Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

53 Le Commandement de la Force expéditionnaire du Canada (COMFEC) a été dissous et officiellement remplacé par le Commandement des opérations Interarmées du Canada (COIC) le 5 octobre 2012.

54 Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

55 Pour obtenir la liste complète des descriptions de programmes, veuillez consulter le Budget principal des dépenses de 2013-2014 (http://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/esp-pbc/me-bpd-fra.asp)

56 Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

57 http://www.cadets.ca/

58 http://www.jcr-rjc.ca/index-fra.asp

59 Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

60 SECTION III: RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

61 Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

62 Ibid.

63 SECTION III: RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

64 Information pour les sous-programmes et les sous-sous-programmes

65 http://www.admfincs-smafinsm.forces.gc.ca/rp/rpp-2013-2014-fra.asp

66 SECTION III: RENSEIGNEMENTS SUPPLÉMENTAIRES

67 http://www.fin.gc.ca/purl/taxexp-fra.asp

68 http://www.vcds-vcemd.forces.gc.ca/sites/page-fra.asp?page=5609

69 RDDC est un organisme de service spécial dont les activités relèvent du sous-ministre. RDDC fait également partie des organisations du portefeuille de la Défense et est membre du Conseil du portefeuille.