Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes - Rapport sur les plans et les priorités 2014-2015

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i. Publications sur le budget des dépenses et lois de crédits du Secrétariat du Conseil du Trésor, http://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/esp-pbc/esp-pbc-fra.asp.

ii. Certains rapports ministériels sur le rendement 2008-2009 – Ministère de l’Industrie et Ministère des Transports. Rapport du Comité permanent des comptes publics, septembre 2010, http://www.parl.gc.ca/HousePublications/Publication.aspx?Mode=1&Parl=40&Ses=3&DocId=4653561&File=0&Language=F.

iii. Renforcer l’examen parlementaire des prévisions budgétaires et des crédits. Rapport du Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires, juin 2012,
http://www.parl.gc.ca/HousePublications/Publication.aspx?DocId=5690996&Mode=1&Parl=41&Ses=1&Language=F.

iv. Cadre pangouvernemental, http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/frame-cadre-fra.aspx

5 Le ministère de la Défense nationale (MDN) et les Forces armées canadiennes (FAC) sont collectivement désignés sous le terme « Défense ». La loi sur la défense nationale (http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/N-5/page-4.html) reconnait les Forces canadiennes (FC) et les Forces armées canadiennes (CAF) comme titres appropriés pour l’organisation.  Le terme Forces canadiennes a été utilisé dans ce rapport lorsque nécessaire qui reflète précisément l’appellation légale ou formelle d’un programme, document ou référence similaire.

6 Loi sur la défense nationale, Site Web de la législation (Justice), http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/N-5/

7 Loi sur les mesures d’urgence, Site Web de la législation (Justice), http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/E-4.5/index.html

8 Loi sur l’aéronautique, Site Web de la législation (Justice), http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/A-2/index.html

9 Loi sur les pêches, Site Web de la législation (Justice), Ministère de la Justice, http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/lois/F-14/index.html

10 Législation et la Défense nationale, la Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos/legislation.page?

11 À propos de nous, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-de-nous.page?

12 Stratégie de défense Le Canada d’abord, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos/canada-d-abord-strategie-defense.page?

13 Remarques sur les ressources humaines (ETP) :

  • Les hypothèses concernant les ETP qui figurent dans le présent RPP sont utilisées comme fondement pour l’affectation des ressources financières approuvées pour les membres du personnel dans le cadre de la Mise à jour annuelle des niveaux de référence (MJANR) de 2014-2015. La MJANR constitue la base des données financières présentées dans le Budget principal des dépenses et le Rapport sur les plans et les priorités.
  • Ces données de planification pourraient être rajustées au cours de la période visé par le rapport, en raison de ce qui suit :
    • besoins en personnel non approuvés au moment de la préparation du présent document; et/ou
    • mise en oeuvre des changements prévus dans le Budget de 2014.
  • Le nombre d’ETP prévu est fondé sur les tableaux d’effectifs prévisionnels.
  • Les chiffres ayant été arrondis, les chiffres quant aux ressources humaines prévues peuvent ne pas correspondre au total de tous les chiffres présentés par Programme dans la section II.

Force régulière :

  • L’effectif de la Force régulière est mesuré en fonction de l’effectif total, y compris le personnel financé à partir du crédit 5 et les militaires actuellement en congé sans solde, dont le nombre est d’environ 1 100 (dont 80 p. 100 sont en congé parental).
    • Le crédit 5, Éventualités du gouvernement, assure au gouvernement une marge de manoeuvre suffisante pour faire face à des dépenses diverses urgentes ou imprévues lorsqu’il existe un besoin de trésorerie valable avant la période d’octroi des crédits.
  • Alors que, conformément aux directives du gouvernement, la Force régulière continue de viser un effectif de 68 000 membres, il lui manque actuellement environ 1 000 membres en raison d’une légère augmentation du taux d’attrition. Étant donné la capacité de recrutement et d’instruction disponible, il faudra quelques années avant de combler ce manque. Par conséquent, la MJANR prédira le nombre de membres du personnel de la Force régulière prévu, en moyenne, tout au long de l’année. Les données de la MJANR seront donc différentes des objectifs de la Force régulière susmentionnés.

Civils :

  • On assure la planification de l’effectif civil au moyen d’une enveloppe des traitements et salaires (ETS). Aux fins d’établissement de rapports, on mesure l’effectif civil par équivalent temps plein (ETP). Le total des ETP englobe les employés de toutes les catégories (contrats de durée indéterminée ou déterminée, employés occasionnels et étudiants) employés activement et calculés en années-personnes. Par exemple, deux employés à temps partiel qui se partagent un poste seront considérés comme un ETP.
  • Les ETP prévus pour la main­d’oeuvre civile comprennent le personnel financé à partir du crédit 5 - 924 pour l’AF 2014-2015 et 906 pour l’AF 2015­-2016 et 903 pour l’AF 2016-2017.
  • Les ETP prévus pour la main ­d’oeuvre civile ne comprennent pas : i) le personnel en congé sans solde, ou ii) le Bureau de l’Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes ou le Secrétariat national de recherche et de sauvetage.
  • Les ETP civils prévus doivent faire l’objet d’une approbation budgétaire finale.

14 Remarques sur les ressources humaines (Personnel de la Force de réserve):

  • La Première réserve est constituée de membres du personnel occupant différentes fonctions au sein des Forces armées canadiennes. Elle comprend les réservistes en service de classe A, qui travaillent et s’entraînent à temps partiel; les réservistes en service de classe B, qui sont employés à temps plein ou suivent un entraînement à temps plein pendant plus de 14 jours consécutifs; et les réservistes en service de classe C, qui sont employés à temps plein, mais dont la solde, les avantages sociaux et les responsabilités sont les mêmes que ceux des membres de la Force régulière.
  • La majorité des réservistes sert à temps partiel (service de classe A). Le nombre de réservistes en service de classe A diminue considérablement durant l’été, car un bon nombre d’entre eux quittent alors leur unité d’appartenance pour participer à une instruction à court terme en service de classe B. En outre, certains membres de la Première réserve sont inactifs. De ce fait, l’effectif total ne constitue pas une image exacte du nombre de militaires en service actif. Le nombre de membres de la Première réserve qui sont actifs et qui touchent une solde est calculé et indiqué comme l’effectif moyen rémunéré de la Première réserve (moyenne mensuelle par année).
  • Les rapports, la planification et les attributions liés à l’effectif moyen rémunéré de la Première réserve sont fondés sur les rapports mensuels fournis par le sous-ministre adjoint (Finances et services ministériels)/directeur – Finances et établissement des coûts (Stratégie) et le sous­ministre adjoint (Gestion de l’information)/directeur – Système de gestion du personnel militaire (SGPM).
  • Pour de plus amples renseignements sur les dépenses prévues de la Première réserve, veuillez consulter la page web <Force de réserve>, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/2014-force-reserve.page.

15 Cadre pangouvernemental, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/frame-cadre-fra.aspx

16 Descripteurs des secteurs de résultats du gouvernement du Canada, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, http://www.tbs-sct.gc.ca/ppg-cpr/descript-fra.aspx

17 Publication sur le budget des dépenses et lois de crédits, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, http://www.tbs-sct.gc.ca/ems-sgd/esp-pbc/esp-pbc-fra.asp.

18 Planifier un avenir durable : Stratégie fédérale de développement durable pour le Canada 2013-2016, Environnement Canada,  http://www.ec.gc.ca/dd-sd/default.asp?lang=Fr&n=A22718BA-1

19 Investir dans l’environnement, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/faire-affaires-environnement/index.page?

20 Planifier un avenir durable : Stratégie fédérale de développement durable pour le Canada 2013-2016, Environnement Canada, http://www.ec.gc.ca/dd-sd/default.asp?lang=Fr&n=A22718BA-1

21 Estimations des coûts pour les opérations nationales des Forces armées canadiennes, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/2014-estimations-couts-operations-nationales-fac.page

22 Estimations des coûts pour les opérations internationales des Forces armées canadiennes, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/2014-estimations-couts-operations-internationales-fac.page

23 Opérations, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations.page?

24 Opérations actuelles, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-canada-amerique-du-nord-actuelles/index.page?

25 Les opérations des Forces armées canadiennes au Canada et en Amérique du Nord, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-canada-amerique-du-nord/index.page?

26 Littoral : Dans les opérations militaires, la région côtière formée des eaux et des terres  susceptibles d’être influencées ou de recevoir un soutien à partir de la mer.

27 Défendre l’Amérique du nord, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-comment/defendre-amerique-du-nord.page?

28 Carte des opérations, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://cjocapp.forces.gc.ca/map-carte/operations-fra.html

29 Contribuer à la paix et à la sécurité à  l’échelle mondiale, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-comment/international-paix-securite.page?

30 Opération Artemis, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-etranger-actuelles/op-artemis.page?

31 Opération Calumet, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-etranger-actuelles/op-calumet.page?

32 Opération Crocodile, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-etranger-actuelles/op-crocodile.page?

33 Opération Kobold, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-etranger-actuelles/op-kobold.page?

34 Opération Soprano, Défense nationale et les Forces armées canadiennes,  http://www.forces.gc.ca/fr/operations-etranger-actuelles/op-soprano.page?

35 Contribuer à la paix et à la sécurité à l’échelle mondiale, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-comment/international-paix-securite.page?

36 Contribuer à la paix et à la sécurité à l’échelle mondiale, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-comment/international-paix-securite.page?

37 Soutien aux opérations, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-soutien/operations-soutien.page?

38 Déclaration conjointe Canada – Royaume-Uni, Premier Ministre du Canada, http://www.pm.gc.ca/fra/nouvelles/2011/09/22/declaration-conjointe-canada-royaume-uni

39 Défendre le Canada, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-comment/defendre-canada.page?

40 Examen quadriennal de recherche et sauvetage, Secrétariat national recherche et sauvetage, http://www.nss-snrs.gc.ca/fr/examenquadriennal.page?

41 Secrétariat national recherche et sauvetage, http://www.nss-snrs.gc.ca/

42 Recherche et sauvetage, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-canada-amerique-du-nord-actuelles/canada-sar.page?

43 Opérations récurrentes, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-canada-amerique-du-nord-recurrentes/index.page?

44 Organisations de cadets du Canada, http://www.cadets.ca/

45 Rangers juniors canadiens, http://www.jcr-rjc.ca/

46 Marine royale canadienne, http://www.navy-marine.forces.gc.ca/fr/index.page?

47 Armée canadienne, http://www.army-armee.forces.gc.ca/fr/index.page

48 Projet des hélicoptères maritime, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/faire-affaires-equipement/helicopteres-maritimes.page?

49 Projet d’hélicoptères de transport moyen à lourd, Défense nationale et les Forces armées canadiennes,  http://www.forces.gc.ca/fr/faire-affaires-equipement/helicopteres-transport-moyen-lourd.page?

50 Forces d’opérations spéciales, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-forces-speciales/index.page?

51 Exercices nationaux des Forces armées canadiennes, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-exercises/index.page?

52 Forces d’opérations spéciales, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-forces-speciales/index.page?

53 L’Aviation royale canadienne, http://www.rcaf-arc.forces.gc.ca/fr/index.page?

54 Forces d’opérations spéciales, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-forces-speciales/index.page?

55 Forces d’opérations spéciales, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/operations-forces-speciales/index.page?

56 Loi visant à renforcer la justice militaire pour la défense du Canada, Site Web de la llégislation (Justice), http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/LoisAnnuelles/2013_24/

57 Documentation – Projet de loi C-15 : Loi visant à renforcer la justice militaire pour la défense du Canada, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/nouvelles/article.page?doc=projet-de-loi-c-15-loi-visant-a-renforcer-la-justice-militaire-pour-la-defense-du-canada/hjiq6lbg

58 Ombudsman de la Défense nationale et des Forces canadiennes, http://www.ombudsman.forces.gc.ca/fr/

59 Force de réserve, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/2014-force-reserve.page

60 Écologisation des opérations gouvernementales, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/2014-ecologisation-operations-gouvernementales.page

61 Investir dans l’équipement, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/faire-affaires-equipement/index.page?

62 Approvisionnement du gouvernement du Canada en matière de défense, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/faire-affaires-comment/approvisionnement-matiere-defense-gouv.page?

63 Écologisation des opérations gouvernementales, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/2014-ecologisation-operations-gouvernementales.page

64 Écologisation des opérations gouvernementales, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/2014-ecologisation-operations-gouvernementales.page

65 Gestion de l’incapacité dans la fonction publique fédérale, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, http://www.tbs-sct.gc.ca/hrh/dmi-igi/index-fra.asp

66 Directive sur la gestion du rendement, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?evttoc=X&section=text&id=27146

67 Directive sur la tenue de documents, Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada, http://www.tbs-sct.gc.ca/pol/doc-fra.aspx?id=16552

68 État des résultats condensé prospectif, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/financier-etats-financiers-2014-15.page

69 Section III : Renseignements supplémentaires, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/2014-renseignements-supplementaires.page

70 Renseignements sur les programmes de paiements de transfert, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/2014-renseignements-programmes-paiements-transfert.page

71 Écologisation des opérations gouvernementales, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/2014-ecologisation-operations-gouvernementales.page

72 Rapport d'étape sur les projets de transformation et les grands projets de l'État, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/2014-rapport-etape-projets-transformation-grands-projets-etat.page

73 Vérifications internes et évaluations à venir pour les trois prochains exercices, Défense nationale et les Forces armées canadiennes, http://www.forces.gc.ca/fr/a-propos-rapports-pubs-rapport-plans-priorites/2014-verifications-internes-evaluations.page

74 Dépenses fiscales du Gouvernement du Canada, Ministère des Finances Canada, http://www.fin.gc.ca/purl/taxexp-fra.asp.