ARCHIVÉE - Rapports d'audit et d'évaluation

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Tous les rapports par année

2011

Rapports de 2011 

Année                   Titre du rapport
Décembre 2011 Évaluation de l’acquisition, de l’entretien et de l’aliénation des biens immobiliers (BI)
Novembre 2011 Évaluation de l’Initiative de recherche et de technologie chimique, biologique, radionucléaire et sur les explosifs (CBRNE) (IRTC)
Novembre 2011 Vérification interne du Projet de navire de soutien interarmées (NSI)
Novembre 2011 Suivi de la vérification interne : Transition de la mission (TM) – Matériel déployé en Afghanistan
Novembre 2011 Vérification interne : Véhicule de patrouille blindé tactique (VPBT)
Septembre 2011 Vérification du processus de recouvrement des paiements contractuels en trop
Septembre 2011 Vérification de l’exactitude et de l’efficience du codage financier
Septembre 2011 Vérification de la gestion du carburant du Ministère
Septembre 2011 Vérification de la Stratégie de développement durable de la Défense
Juin 2011 Vérification de la rationalisation de la gestion de l’information/technologie de l’information (GI/TI) des Biens non publics (BNP) : Phase 1—Gouvernance
Juin 2011 Analyse de projets d’immobilisations (Infrastructure)
Juin 2011 Vérification d’un projet de réfection d’un centre des services de santé
Mai 2011 Vérification de la sécurité industrielle

Mai 2011

Suivi de la vérification des voyages, activités d’accueil et conférences
Mars 2011 Transition de la mission (TM) - Matériel déployé en Afghanistan
Mars 2011 Vérification du Projet de regroupement des ateliers de l’Installation de maintenance de la Flotte Cape Breton (IMF CB)
Mars 2011 Évaluation de la disponibilité opérationnelle et de l’instruction de la Force terrestre
Mars 2011 Évaluation du Programme de contributions à l’OTAN
Mars 2011 Suivi de la vérification interne : Contrat relatif au Système de gestion de données (SGD) du CP140 Aurora
Mars 2011 Suivi de la vérification de l’utilisation des cartes d’achat
Mars 2011 Vérification interne : Conditions de paiement contractuelles
Mars 2011 Vérification du Projet de modernisation des navires de la classe HALIFAX/prolongation de la vie de l’équipement des frégates (MCH/FELEX)
Février 2011 Vérification de l’équipement fourni par le gouvernement aux entrepreneurs
2010

Rapports de 2010

Année                    Titre du rapport
Décembre 2010 Vérification des frais d’administration des régimes de pension des Forces canadiennes (136 ko)
Novembre 2010 Vérification de la gestion des achats et des stocks de CANEX (200 ko)
Novembre 2010 Analyse de la Direction des services aux familles des militaires (120 ko)
Septembre 2010 Analyse des projets de biens d’équipement (215 ko)
Juillet 2010 Vérification interne : Visibilité des contrats de sous-traitance (192 ko)
Juillet 2010 Vérification de l’administration des congés du personnel civil (188 ko)
Juillet 2010 Vérification des contrats de services professionnels (142 ko)
Juin 2010 Vérification de la gestion des incidents de sécurité (164 ko)
Mai 2010 Évaluation du Programme de subventions globales du Forum sur la sécurité et la défense (FSD) (247 ko)
Mai 2010 Vérification du soutien du moral et du bien-être lors des opérations de déploiement (304 ko)
Mai 2010 Examen de la gestion des recettes (124 ko)
Mai 2010 Évaluation du programme de contributions au Secrétariat COSPAS-SARSAT (224 ko)
Mars 2010 Vérification de la gérance financière du portefeuille de logements des FC (264 ko)
Mars 2010 Suivi de la vérification de la solde des réservistes des FC (70 ko)
Février 2010 Vérification de la fonction de comptabilité nationale des BNP (235 ko)
Février 2010 Suivi de la vérification des déménagements militaires (69 ko)
Janvier 2010 Vérification du contrat de soutien en service des petits navires de guerre et des navires auxiliaires (245 ko)
Janvier 2010 Examen de la mise en œuvre de la gestion moderne au sein du ministère de la Défense nationale (128 ko)
2009

Rapports de 2009

Année                   Titre du rapport
Décembre  2009 Analyse des projets de gestion de l’information
Novembre 2009 Évaluation de l’accord de contribution du Programme d’aide aux immobilisations (PAI) (131 kB)
Octobre 2009 Évaluation du programme de subvention de l’Institut pour la surveillance et la recherche environnementales (ISRE)(154 kB)
Octobre 2009 Analyse de contrats (146 kB)
Septembre 2009 Vérification interne : Propriété intellectuelle du transport de troupes blindé (PV M113) (134 kB)
Septembre 2009 Examen de la prestation des services de ressources humaines (136 kB)
Septembre 2009 Suivi de la vérification interne : Contrat de soutien technique des systèmes (CSTS) du CF188 Hornet (126 kB)
Septembre 2009 Suivi de la vérification interne : Contrat de maintenance du CP140 Aurora (102 kB)
Septembre 2009 Vérification de l’évaluation des immobilisations (162 kB)
Août 2009 Vérification de la gestion des stocks : Excédents et élimination (204 kB)
Juillet 2009 Suivi de la vérification de la sécurité de la technologie de l’information : Certification et accréditation (85 kB)
Juillet 2009 Examen du processus des présentations au Conseil du Trésor (CT)/ministre de la Défense nationale (Min DN) (841 kB)
Juillet 2009 Examen du Programme des commandites et des dons (Biens non publics) pour le bien-être et le maintien du moral dans les FC (102 kB)
Juin 2009 Évaluation du soutien aux militaires des FC blessés et à leurs familles (1.88 MB)
Juin 2009 Vérification du passif relatif aux sites contaminés (144 kB)
Juin 2009 Évaluation de suivi du Programme de gestion des conflits (Mode alternatif de résolution des conflits) (407 kB)
Mai 2009 Vérification du Projet d’avion de recherche et de sauvetage (ASAR) (219 kB)
Avril 2009 Évaluation sommative de la contribution versée à l’Association civile de recherche et de sauvetage aériens (ACRSA) (233 kB)
Avril 2009 Summative Evaluation of the Biological and Chemical Defence Review Committee (BCDRC) Contribution Agreement (161 kB)
Mars 2009 Évaluation sommative de l’accord de contribution avec le Comité d’examen du Programme de défense biologique et chimique (CEPDBC) (161 kB)
Janvier 2009 Évaluation sommative du Programme de subventions globales pour la Caisse de bienfaisance de la Marine royale canadienne (CBMRC) (106 kB)
2008

Rapports de 2008 

Année                  Titre du rapport
Décembre 2008 Suivi de la vérification interne : Contrat de maintenance de l’Airbus (88 kB)
Novembre 2008 Vérification interne des contrats de soutien du Système d’arme de combat rapproché (CIWS) (195 kB)
Novembre 2008 Vérification du système de paie du personnel des Fonds non publics (169 kB)
Octobre 2008 Vérification de la gestion des stocks : Inventaire, rajustements et radiations (157 kB)
Août 2008 Suivi de la vérification du processus d’autorisation sécuritaire (127 kB)
Août 2008 Suivi de la vérification de la sécurité des stocks sensibles (74 kB)
Août 2008 Évaluation sommative du Programme de subventions pour les bureaux nationaux des ligues de cadets du Canada (203 kB)
Août 2008 Suivi de la vérification interne : Contrat de soutien technique des systèmes de combat (83 kB)
Août 2008 Suivi de la vérification interne : Contrats de soutien du cycle de vie du Véhicule blindé léger à roues (83 kB)
Mai 2008 Évaluation sommative de l’Initiative de recherche et de technologie chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN)(IRTC) (264 kB)
Mai 2008 Évaluation formative du Programme d’aide à l’instruction militaire (PAIM) (154 kB)
Mai 2008 Vérification du Projet général de défense chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) (188 kB)
Mai 2008 Vérification du contrat de soutien lié au Système de soutien du commandement de la Force terrestre (230 kB)
Mai 2008 Vérification des stocks détenus par l’entrepreneur (222 kB)
Mai 2008 Vérification des dépenses de fin d’exercice (130 kB)
Janvier 2008 Vérification du Projet d’assainissement du réseau DEW (DLCU) – Gestion des finances, des contrats et du projet (218 kB)
Janvier 2008 Évaluation de la composante MDN/FC du Programme national de recherche et de sauvetage (450 kB)
2007

Rapports de 2007 

Année                   Titre du rapport
Décembre 2007 Évaluation de la participation des FC et du MDN à l’Équipe de reconstruction provinciale de Kandahar (PDF 1.9Mo)
Décembre 2007 Vérification de la comptabilité des immobilisations – Articles réparables (PDF 169ko)
Décembre 2007 Vérification de la solde des réservistes des FC (PDF 135ko)
Novembre 2007 Examen des travaux locaux de génie construction (PDF 163ko)
Septembre 2007 Vérification de la sécurité de la technologie de l’information : Certification et accréditation (PDF 146ko)
Septembre 2007 Examen du 202e Dépôt d’ateliers en tant qu’organisation la plus efficiente (PDF 172ko)
Août 2007 Vérification interne : Contrat de soutien technique des systèmes (CSTS) du CF188 Hornet (PDF 134ko)
Août 2007 Vérification interne : Contrat relatif au Système de gestion de données du CP-140 Aurora (PDF 147ko)
Août 2007 Vérification de l’évaluation des stocks (PDF 136ko)
Juillet 2007 Examen de l’acquisition de l’hélicoptère canadien de recherche et de sauvetage (Cormorant) (PDF 194ko)
Avril 2007 Évaluation du financement de base du Centre Pearson pour le maintien de la paix (CPMP) (PDF 191ko)
Avril 2007 Analyse des risques liés aux projets d’immobilisations (PDF 179ko)
Avril 2007 Analyse des risques liés aux contrats de fontionnement et d’entretien (F & E) (PDF 156ko)
Avril 2007 Analyse des risques liés aux contrats de biens (PDF 197ko)
Mars 2007 Évaluation du Programme d’approvisionnement en munitions (PAM) (PDF 292ko)
Mars 2007 Vérification interne : Contrat de maintenance de l’Airbus (PDF 201ko)
Mars 2007 Évaluation de la tenue à jour et de l’actualité de la doctrine des FC (PDF 628ko)
Mars 2007 Évaluation du Programme d’achat de munitions du MDN et des FC (PDF 214ko)
Mars 2007 Vérification des déménagements militaires (PDF 195ko)
Février 2007 Vérification interne : Contrats de maintenance du CP-140 Aurora (PDF 226ko)
Février 2007 Évaluation de l’acquisition de services de construction (PDF 138ko)
2006

Rapports de 2006

Année                   Titre du rapport
Décembre 2006 Évaluation des responsabilités fonctionnelles à l’appui de la transformation des FC (PDF 228ko)
Novembre 2006 Vérification de la gestion financière de l’IRTC (PDF 183ko)
Novembre 2006 Évaluation de la politique et du programme de prévention et de résolution du harcèlement (PDF 446ko)
Octobre  2006 Vérification interne : Contrat de soutien technique des systèmes de combat (PDF 220ko)
Septmebre 2006 Examen de la gestion du matériel non classifié de technologie de l’information (PDF 342ko)
Septmebre 2006 Vérification du processus d’autorisation de sécurité (PDF 209ko)
Août 2006 Évaluation formative de l’Initiative de recherche et de technologie chimique, biologique, radiologique et nucléaire (CBRN) (IRTC) (PDF 1.5Mo)
Août 2006 Vérification interne des contrats de transport (PDF 343ko)
Juin 2006 Vérification des contrats de soutien du cycle de vie du véhicule blindé léger à roues (PDF 217ko)
Juin 2006 Points de vue sur le processus d’acquisition d’équipement (PDF 219ko)
Juin 2006 Une perspective d’évaluation : Soutien médical des FC en déploiement (PDF 291ko)
Juin 2006 Évaluation des programmes d’échange et de liaison à l’étranger des FC (PDF 273ko)
Juin 2006 Évaluation du Programme de soutien contractuel des Forces canadiennes (CANCAP) (PDF 292ko)
Juin 2006 Analyse des risques liés aux contrats de Recherche et développement pour la défense Canada (PDF 188ko)
Mars 2006 Vérification de l’utilisation des cartes d’achat (PDF 311ko)
Février 2006 Vérification des dépenses de F & E du QGDN (PDF 536ko)
2005

Rapports de 2005 

Année                   Titre du rapport
Novembre 2005 Évaluation de l’instruction individuelle et de l’éducation militaire (PDF 432ko)
Novembre 2005 Examen de la composante Apprentissage électronique de l’instruction individuelle et de l’éducation militaire (IIEM) (PDF 501ko)
Octobre 2005 Examen du processus de planification et d’examen du rendement du personnel civil (PERPC) (PDF 430ko)
Septembre 2005 Vérification interne de l’acquisition et de la maintenance de logiciels (PDF 362ko)
Septembre 2005 Vérification interne : Projets de construction à l’appui de l’acquisition de biens d’équipement (PCABE) (PDF 199ko)
Septembre 2005 Examen des contrats de services professionnels au sein du Groupe de gestion de l’information (PDF 328ko)
Août 2005 Évaluation consultative : Recrutement des réservistes (PDF 582ko)
Juin 2005 Examen du Projet d’optimisation de l’acquisition et du soutien du matériel (PDF 196ko)
Juin 2005 Vérification interne : Rapport d’ensemble – Système d’information – soutien et acquisition du matériel (SISAM) (PDF 310ko)
Juin 2005

Examen de la modernisation de la dotation et de la délégation des pouvoirs de dotation (PDF 305ko)

Mai 2005 Vérification interne du CS Ex : Indemnités des Forces canadiennes (PDF 681ko)
Mai 2005 Vérification de la gestion financière de l’IRTC (PDF 681ko)
Avril 2005 Rapport d’étude - Surveillance et responsabilisation liées aux projets d’immobilisations : le fonctionnement des comités supérieurs de révision (PDF 285ko)
Mars 2005 Chef – Service d’examen : Perspective (PDF 264ko)
Mars 2005 Examen de l’infrastructure à clé publique du MDN (PDF 1.0Mo)
Février 2005 Évaluation du Programme de sécurité des munitions du MDN et des FC (PDF 981ko)
Janvier 2005 Évaluation interministérielle du Réseau de soutien par les pairs du SSVSO (PDF 430ko)
Janvier 2005 Rapport : Analyse des risques liés aux contrats gérés par le groupe des services de santé des Forces canadiennes (GSSFC) (PDF 940ko)
Janvier 2005 Analyse des risques liés aux contrats de services du MDN (PDF 1.4Mo)
2004

Rapports de 2004 

Année                  Titre du rapport
Décembre 2004 Évaluation de programme - Association civile de recherche et de sauvetage aériens (PDF 701ko)
Décembre 2004 Rapports de vérification interne et d’évaluation liés aux contrats de maintenance de la GI/TI (PDF 145ko)
Novembre 2004 Vérification des contributions à l’OTAN (PDF 588ko)
Octobre 2004 Évaluation du CS Ex : Perspectives sur l’état de préparation et le maintien en puissance de l’avant-garde/FCP (PDF 2.0Mo)
Octobre 2004 Vérification du projet de Système d’information sur la santé dans les Forces canadiennes (SISFC) (PDF 1.0Mo)
Octobre 2004 Contrats de maintenance de la TI - Mise à jour de l’analyse de vérification (PDF 479ko)
Mai 2004 Vérification de la sécurité des stocks sensibles (PDF 112ko)
Mars 2004 Examen du travail du projet qualité de vie et du directeur - Qualité de la vie (PDF 639ko)
Janvier 2004 Examen de la gestion des acquisitions en GI (PDF 699ko)
Janvier 2004 Vérification de la gestion des fonds locaux (PDF 850ko)
Janvier 2004 Étude de référence : La gestion intégrée du risque au sein du MDN et des FC (PDF 1.2Mo)
Janvier 2004 Rapport : Analyse préliminaire des risques liés aux contrats (PDF 1.3Mo)
2003

2003 de Reports 

Year                      Report Title
Décembre 2003 Maintenance du matériel de TI : Rapport provisoire sur le travail de vérification interne (PDF 308ko)
Octobre 2003 Évaluation de programme : Le Programme de sécurité générale du MDN et des FC (PDF 4.2Mo)
Octobre 2003 Vérification de la solde - Solde de base (PDF 1.0Mo)
Septembre 2003 Rapport présenté au ministère de la Défense nationale relativement à certains contrats - Évaluation préliminaire (PDF 307ko)
Septembre 2003 Contrats de services professionnels en soins de santé (PDF 480ko)
Septembre 2003 Étude d’évaluation de l’approvisionnement national (PDF 520ko)
Août 2003 Examen de la mise en œuvre du Système de gestion des ressources humaines (SGRH) (PDF 1.2Mo)
Mai 2003 Examen du Programme d’acquisition/de prolongation de la durée de vie des sous-marins (PDF 766ko)
Avril 2003 Examen sommaire du Programme de prolongation du cycle de vie des véhicules chenillés M113 (PDF 407ko)
Mars 2003 Vérification de marchés de publicité et de services connexes (PDF 327ko)
Janvier 2003 Régime de pensions des Forces canadiennes - Vérification des processus, pratiques et contrôles financiers (PDF 262ko)
Janvier 2003 Enquête sur les progrès et les pratiques de gestion - Programme de réparations liées à la santé et à la sécurité de l’agence de logement des Forces canadiennes (PDF 180ko)
2002

Rapports de 2002

Année                   Titre du rapport
Octobre 2002 Examen de la sécurité de l’information au MDN et dans les FC (PDF 327ko)
Octobre 2002 Vérification du soutien du matériel dans le cadre des déploiements opérationnels des Forces canadiennes (PDF 906ko)
Septembre 2002 Évaluation de suivi du Conseil de liaison des Forces canadiennes (PDF 969ko)
Septembre 2002 Étude des communications internes du MDN et des FC (PDF 662ko)
Septembre 2002 Services d’acquisition de TPSGC et frais d’autofinancement imputés au MDN (PDF 219ko)
Septembre 2002 Système d’information – Soutien et acquisition du matériel (SISAM) : Examen de la réduction des coûts de maintenance du matériel et des logiciels au 202e Dépôt d’ateliers (PDF 168ko)
Juin 2002 Vérification des paiements versés pour le parc Downsview (PDF 250ko)
Avril 2002 Examen de la conformité du MDN et des FC à la Politique du gouvernement sur la sécurité (PGS) – Point de vue de l’unité (PDF 682ko)
Mars 2002 Évaluation du centre MDN–ACC pour le soutien des militaires blessés ou retraités et de leurs famille (PDF 829ko)
Mars 2002 Examen des paiements tenant lieu d’impôts (PDF 269ko)
Février 2002 Pratiques exemplaires et leçons retenues de la mise en œuvre de la comptabilité d’exercice par des organisations de défense (PDF 2.8Mo)
Février 2002 Examen du Programme d’assainissement des sites contaminés du MDN (PDF 40ko)
2001

Rapports de 2001

Année                  Titre du rapport
Decémbre 2001 Évaluation du Programme de recherche et de développement du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes (PDF 1.6Mo)
Novembre 2001 Examen du Fonds de bourses d’études du Ministère (PDF 492ko)
Novembre 2001 Examen du Programme pilote de relocalisation intégrée (PDF 268ko)
Novembre 2001 Vérification des contrats de services professionnels et techniques (PDF 426ko)
Novembre 2001 Vérification interne des besoins divers (PDF 430ko)
Juin 2001 Vérification de la gestion du contrat de services de voyages d’AMEX (PDF 318ko)
Mai 2001 La question du logement au Ministère de la Défense Nationale et l’Agence de logement des Forces canadiennes (ALFC) (PDF 156ko)
Avril 2001 Système de commandement, de contrôle et de renseignement interarmées (SC2RI) (PDF 168ko)
Avril 2001 Vérification des pratiques de gestion des cartes d’appel (PDF 65ko)
Mars 2001 Examen des plans d’activités de niveau 1 (PDF 1.8Mo)
Février 2001 Vérification du projet d’assainissement de Longue-Pointe (PDF 98ko)
Février 2001 QGDN 99 : Examen de la restructuration et de la réingénierie - Volume 1 Aperçu (PDF 65ko)
Février 2001 Examen de la gestion des budgets de fonctionnement – L’impact du transfert des responsabilités (PDF 229ko)
2000

Rapports de 2000 

Année                 Titre du rapport
Novembre 2000 Système intégré des contrôles d’accès (PDF 145ko)
Novembre 2000 Vérification interne de l’approvisionnement national – Réapprovisionnement en matériel (PDF 91ko)
Octobre 2000 Vérification interne : Project d’information intégrée de la réserve/système automatisé de gestion de la réserve (PDF 174ko)
Juillet 2000 Contrôles de sécurité de l’application et des processus administratifs du SCFG (PDF 125ko)
Juin 2000 Vérification interne des dépenses du MDN au titre de l’an 2000 (A2K) (PDF 106ko)
1999

Rapports de 1999

Année             Titre du rapport
Octobre 1999 Acquisition de grenades à fragmentation pour véhicules blindés (PDF 222ko)
Octobre 1999 Examen du Service de santé des FC (PDF 12.9Mo)
Octobre 1999 Examen du Service de santé des FC - Sommaire et Plan d’action issu du groupe de travail du Chef d’état-major de la Défense (PDF 2.5Mo)
Octobre 1999 Projets de prolongation de la vie utile des transports de troupes blindés (PDF 73ko)
Juin 1999 Examen des practiques de gestion du contrat du simulateur de systèmes de combat – Rapport sur les conclusions (PDF 3.0Mo)
Mars 1999 Examen interministériel du Projet des frégates canadiennes de patrouille – Rapport sur le cadre de gestion des contrats (PDF 276Ko)
Mars 1999 Frégates canadiennes de patrouille - Comparaison des coûts et des capacités (PDF 102Ko)
Mars 1999 Examen interministériel du Projet des frégates canadiennes de patrouille – Rapport sur la sécurité (PDF 98ko)
1998

Rapports de 1998 

Année                   Titre du rapport
Septembre 1998 Leçons retenues et problèmes de gestion d’acquisition - Clôture/résiliation de grands projets de l’État (PDF 85ko)
Septembre 1998 Projet d’ordre général habillez le soldat (PDF 96ko)
Août 1998 Cérémonies de fermeture du commandement aérien – Conférence sur la puissance aérienne (PDF 171ko)
Juin 1998 Intégration des femmes dans les FC (PDF 162ko)
Avril 1998 Processus de désarmement des navires des FC (PDF 32ko)
Février 1998 Évaluation préliminaire de la comptabilité par activités (CPA) au MDN et dans les FC (PDF 149ko)
1997

Rapports de 1997

Année                   Titre du rapport
Septembre 1997 Programme de soutien aux familles des militaires – Plan opérationnel (PDF 218ko)
Septembre 1997 Vente de matériel militaire à l’étranger (PDF 49ko)
Juin 1997 Vérification du Programme de réduction du personnel civil (PDF 121ko)
Mars 1997 Évaluation de Programme E4/95 du QGDN du Programme de soutien aux familles des militaires (PDF 829ko)
Janvier 1997 Vérification du Programme de réduction des forces (PDF 444ko)
Date de modification :