Organigramme du Programme d'éthique de la Défense

L'organigramme représente les différents niveaux d'autorité du Programme d'éthique de la Défense, lequel est dirigé par le Chef d'état-major de la Défense et le sous-ministre.

Organigramme de la structure d’un Programme d’éthique centralisé/décentralisé.

Figure 1. Organigramme de la structure d’un Programme d‚éthique centralisé/décentralisé.

 

 

 

 

 

Description de la figure 1

Les deux cases supérieures de l’organigramme montrent, côte à côte, le sous-ministre (SM) et le chef d’état-major de la Défense (CEMD), les deux dirigeants du Programme.

Au niveau suivant, les cases montrent, côte à côte, le Sous-ministre adjoint (Services d'examen) (SMA(SE)) et les conseillers de niveau 1. Le SMA(SE) est l’autorité du Programme d'éthique de la Défense (PED) et est chargé de surveiller la mise en œuvre et la tenue à jour du PED. Les conseillers de niveau 1, au nombre de 21, sont chargés de déterminer de quelle façon ils comptent administrer leur plan d’éthique pour la mise en œuvre du PED au sein de leur organisation respective. La ligne pointillée reliant le SMA(SE) et les conseillers de niveau 1 représente la collaboration entre ces deux groupes.

Au troisième niveau, on trouve la Direction – Programme d'éthique de la Défense (DPED) qui relève directement du SMA(SE). L’autre case montre les coordonnateurs d’éthique de niveau 1 qui relèvent directement de leur conseiller de niveau 1 respectif. La ligne pointillée reliant la DPED et les coordonnateurs d’éthique de niveau 1 représente la collaboration entre ces deux groupes.

La dernière grande case au bas est celle du Conseil consultatif en matière d'éthique.  Ce dernier se réunit afin de communiquer les questions et l’état du programme. Le Conseil se compose de tous les coordonnateurs d’éthique de niveau 1 venant de tous les groupes de niveau 1, notamment :  

Vice-chef d'état-major de la défense, Chef du personnel militaire, Secrétaire Général, Sous-ministre adjoint (Ressources humaines - Civils), Sous-ministre adjoint (Matériels), Sous-ministre adjoint (Finances) / DPF, Sous-ministre adjoint (Infrastructure et environnement), Sous-ministre adjoint (Gestion de l'information), Sous-ministre adjoint (Infrastructure et environnement), Sous-ministre adjoint (Science et technologies), Sous-ministre adjoint (Politiques), Juge-avocat général, Sous-ministre adjoint (Service d’examen), Chef d’état-major Forces maritimes, Chef d’état-major de l‘Armée de terre, Chef d’état-major de la Force aérienne, Commandement des Forces d'opérations spéciales du Canada, Juge militaire en chef, Cabinet de la Conseillère juridique auprès du ministère de la Défense nationale et des Forces canadiennes, Secrétariat national de recherche et de sauvetage, Commandement des opérations interarmées du Canada, Commandement du renseignement des Forces canadiennes.

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