Manuel de navigabilité technique

Le Manuel de navigabilité technique (MNT) contient les règles et les normes nécessaires à l'application du Programme de navigabilité technique et est émis par l'Autorité de navigabilité technique (ANT).

Plusieurs organismes techniques et de maintenance ont reçu leur accréditation de l’ANT et se conforment aux règles du MNT. D'autres organismes sont en cours d'accréditation, ou ont obtenu de l’ANT une reconnaissance à titre d’organisme acceptable. Pour les organismes participant à la conception, à la construction, à la maintenance et au soutien du matériel de produits aéronautiques militaires qui ne sont pas encore réglementés entièrement ou en partie, les règles du MNT seront mises en œuvre graduellement.

En vue de s’assurer que le document correspond aux nouveautés du domaine, le MNT a été révisé plusieurs fois au cours des années. La version présentement en vigueur est le Modificatif 7 du MNT.

Ce PDF a été mis à l'essai pour vérifier s'il est conforme aux Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG) 2.0. Pour consulter ce fichier, votre ordinateur doit être muni d'un lecteur PDF. S'il n'y en a pas déjà un, il en existe un bon nombre que vous pouvez télécharger gratuitement ou vous procurer à partir de l'Internet :

Si vous avez de la difficulté à voir le contenu de ce document PDF, veuilez envoyer un courriel à la Direction – navigabilité aérienne et soutien technique pour obtenir de l’aide.

 

L'ANT publie également des avis consultatifs, qui servent à fournir aux organismes accrédités des clarifications sur les règles et les normes établies dans le MNT ou dans le Manuel des normes de navigabilité de conception (MNNC). Les avis consultatifs de l'ANT peuvent aussi clarifier les avis de navigabilité civils lorsqu'un encadrement est nécessaire pour s'assurer qu'une méthode acceptable de conformité est utilisée dans le contexte militaire. Dans le but de fournir ces clarifications des documents consultatifs aux utilisateurs du MNT au plus tôt que possible, tous les avis consultatifs pertinents ont été publiés en ligne.

Structure du MNT

Le MNT est disposé selon les conventions propres aux Instructions Techniques des forces canadiennes (ITFC). Le code d’Index de documentation de la Défense nationale (IDDN) C-05-005-001/AG-001 lui est assigné. Le bureau de première responsabilité (BPR) du MNT est la DNAST 2 et le point de contact est DNAST 2-2.

Système de numérotation

Le système de numérotation du MNT fournit un numéro d'identification unique à chaque entête, règle, norme, paragraphe et sous-paragraphe. Les diagrammes suivantes expliquent ce que chaque élément représente.

Numérotation des paragraphes

Exemple de rubrique pour illustrer le système de numérotation des paragraphes du MNT : rubrique 2.1.2.S8.3.a(1)(a)i

Exemple de numérotation des paragraphes : rubrique 2.1.2.S8.3.a(1)(a)i 

Dans le cas du paragraphe ci-dessus, offert à titre d’exemple : le ‘2’ représente la partie du MNT; le ‘1’ représente le chapitre; le ‘2’ représente la section; la lettre majuscule ‘S’ représente la norme (par contre, la lettre ‘R’ serait utilisée pour désigner une règle); le ‘8’ représente le numéro séquentiel de la norme (ou de la règle); le ‘3’ identifie le numéro du paragraphe; la lettre ‘a’ représente le sous-paragraphe; le ‘(1)’ représente le sous-sous-paragraphe; la lettre ‘(a)’ représente le sous-sous-sous-paragraphe; et le ‘i’ identifie le sous-sous-sous-sous paragraphe. Autrement dit, il s’agit du sous-sous-sous-sous paragraphe ‘i’ du sous-sous-sous paragraphe ‘(a)’ du sous-sous-paragraphe (1) du sous-paragraphe ‘a’ du paragraphe ‘3’ de la norme numéro 8 de la partie 2, chapitre 1 et section 2 du MNT.

Numérotation des pages

Page 1-4-2C3-1, c'est-à-dire, page numéro 1 de l'appendice 3 de l'annexe C de la section 2, du chapitre 4 de la partie 1 du MNT

Exemple de numérotation des pages : la page numéro 1-4-2C3-1

Dans l’exemple de page offert ci-dessus, soit 1-4-2C3-1 : le ‘1’ représente la partie du MNT; le ‘4’ représente le chapitre; le ‘2’ représente la section; la lettre ‘C’ représente l’annexe; le ‘3’ représente le numéro de l’appendice à l’annexe ‘C’ et le ‘1’ représente le numéro de page séquentiel. Autrement dit, il s’agit de la page 1 de l’appendice 3 à l’annexe C, qui se retrouve dans la partie 1, chapitre 4 et section 2 du MNT.

NOTA : Les numéros de page ne sont jamais utilisés comme système de référence croisée dans le MNT.

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Structure

Le MNT est divisé en cinq parties, qui sont à leur tour divisées en chapitres. Chaque chapitre comporte jusqu'à trois sections. Les règles et les normes associées au chapitre (ou au sujet) se trouvent dans la section 2 de ce chapitre. Toutes les divisions du MNT, ainsi que le but des notes consultatives, sont expliquées plus en détail ci-dessous.

Parties

Le MNT comporte cinq parties :

  • Partie 1, Cadre de gestion – Cette partie décrit le Programme de navigabilité technique et ses caractéristiques, telles que les règles et les normes portant sur les composantes de base clés du Programme. Cette partie contient aussi des renseignements sur l'attribution de l'autorité de navigabilité technique, le programme de navigabilité, les normes liées aux produits et le système de gestion de la qualité.
  • Partie 2, Navigabilité initiale – La partie 2 contient les règles et les normes portant sur les activités nécessaires à la mise en service initiale d'un produit aéronautique.
  • Partie 3, Navigabilité continue – Cette partie décrit les règles et les normes liées à l'exécution de la maintenance, à la certification de modification de conception, à la gestion de la configuration en service, etc. Tous les sujets en matière d'activités liés aux produits aéronautiques en service et ne portant pas sur la navigabilité initiale devraient se trouver dans la partie 3.
  • Partie 4, Élimination – Cette partie porte sur l'élimination des produits aéronautiques et les organismes responsables de procéder à l'élimination.
  • Partie 5, Procédés de navigabilité – La partie 5 porte sur les règles et les normes liées aux procédés de navigabilité qui s’appliquent à la certification initiale et à la navigabilité continue, à l’appui du Programme de navigabilité technique.

Chapitres

Chaque partie du MNT est sous-divisée en chapitres selon les sujets. Un chapitre contient un seul sujet et sa longueur peut varier sensiblement selon la complexité du sujet.

Sections

Chaque chapitre est divisé en trois sections :

  • Section 1: Introduction - Cette section contient des renseignements afin d'aider le lecteur à comprendre le sujet d'un chapitre spécifique. Le but visé des règles et des normes y est expliqué. On y inclut aussi des notes historiques importantes pour le chapitre décrivant les faits précédant l'existence des règles. On peut aussi y retrouver, une description du chapitre, les sujets discutés, les concepts et les définitions.
  • Section 2: Règles et normes - Cette section contient les règles et les normes propres au chapitre. Dans le MNT, le matériel contenu dans cette section est le seul ayant force exécutoire et les organismes accrédités doivent s'y conformer. Les listes de vérifications des audits sont fondées sur le contenu de cette section et les organismes qui demandent l'accréditation doivent prouver qu'ils respectent chaque règle et norme de leur manuel de procédé de navigabilité. 
    • Règles de navigabilité : Les règles de navigabilité sont des règles de conduite pertinentes au Programme de navigabilité technique. Elles énoncent clairement les objectifs qu'un organisme accrédité ou un demandeur doit atteindre. Une règle est normalement liée à au moins une norme, car le respect à la règle est évalué au moyen de la norme. Chaque règle est identifiée au moyen d'un numéro unique incluant la partie, le chapitre et la section (toujours section 2) du MNT, suivit d'un numéro d'ordre. Pour identifier une règle facilement, la lettre 'R' précède le numéro d'ordre. Par exemple, 4.3.2.R1 se réfère à la règle numéro 1 de la section 2, du chapitre 3 de la partie 4.
    • Normes de navigabilité : Une norme est une description des objectifs à atteindre afin de respecter la règle qui s'y rattache. Le même système d'identification utilisé pour les règles s'applique pour les normes, à une différence près : la lettre 'S' est utilisée pour identifier une norme. Par exemple, 4.3.2.S1 se réfère à la norme 1, de la section 2, du chapitre 3 de la partie 4.
    • Notes consultatives : Les notes consultatives ont pour but de fournir des renseignements additionnels à propos d'une règle ou d'une norme, tels que des données historiques, des moyens de respect acceptables ou des renseignements supplémentaires pour aider l'exécutant à remplir les exigences requises
  • Section 3: Documents consultatifs – Les documents consultatifs fournissent les pratiques et les processus recommandés, ainsi que des conseils pour aider les organismes à interpréter les normes et à élaborer leurs propres procédés qui respecteront les exigences de réglementation. Dans le but d'offrir aux utilisateurs du MNT l'accès rapide à ces pratiques et conseils, cette section du MNT sera graduellement remplacée par les avis de l'ANT, qui seront publiés en ligne, sous l'onglet Avis de l'ANT.

Annexes and appendices

Des annexes et des appendices peuvent être ajoutés à n'importe quelles sections. Leur but est de fournir des renseignements complémentaires afin mettre l'accent sur le contenu de la section à laquelle ils se rapportent.

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Formulaire de demande de modification

Le formulaire de demande de modification est utilisé pour demander de façon officielle une modification mineure, majeure ou éditoriale au MNT. Le formulaire doit être envoyé par courriel à la DNAST 2-2-3-2.

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BPR de chapitre

Si vous avez des questions ou des commentaires sur un chapitre précis du MNT, communiquez avec le BPR pertinent ci-dessous.

PartieChap.TitreBPRTéléphone
1 – Cadre de gestion 1 Principes fondamentaux de navigabilité DNAST 2 819-939-4787
2 Aperçu du programme de navigabilité technique DNAST 2 819-939-4787
3 Caractéristiques du programme de navigabilité technique DNAST 2 819-939-4787
4 Attribution de l'autorité de navigabilité technique DNAST 4 819-939-4761        
4
Annex A
Organisme technique acceptable (OTA) DNAST 4-5 819-939-4757
4
Annex B
Organisme de construction acceptable(OConstA) DNAST 4-5 819-939-4757            
4
Annex C
Organisme de maintenance acceptable(OMA) DNAST 4 819-939-4761  
4
Annex D
Organisme de soutien du matériel acceptable (OSMA) DNAST 4-4 819-939-4770
4
Annex E        
Organisme de conception acceptable(OConcA) DNAST 4-5 819-939-4757
5 Programme de navigabilité technique et normes pour les produits aéronautiques DNAST 2-2 819-939-4796
6 Exigences pour un système de gestion de la qualité DNAST 4-5 819-939-4757
2 – Navigabilité initiale 1 Procédé de certification de type de produit aéronautique DNAST 3 819-939-4835
2 Immatriculation et marquage d'un aéronef DNAST 3 819-939-4835
3 Autorisation de navigabilité technique (TAC) DNAST 3 819-939-4835
4 À être publié DNAST 3 819-939-4835
5 Examen de la définition de type (TDE) DNAST 3 819-939-4835
6 Liste principale d'équipement minimal (MMEL) DNAST 4 819-939-4761
7 Manuel de vol approuvé (AFM) et données sur la navigabilité technique (TAWD) DNAST 7 819-939-8692
3 – Navigabilité continue 1 Exécution et contrôle de la maintenance DNAST 4 819-939-4761
2 Certification de modification de conception DNAST 3 819-939-4835
3 Gestion de la configuration (GC) des produits aéronautiques en service DNAST 4-4 819-939-4770
4 Programme de surveillance en service DNAST 4-4 819-939-4770
4 – Élimination 1 Élimination DNAST 4-4 819-939-4770
5 – Processus de navigabilité 1 Gestion du risque pour la navigabilité technique DNAST 4-4 819-939-4770
2 Acquisition et contrôle des pièces de rechange d'aviation DNAST 4-4 819-939-4770
3 Exigences du programme de maintenance DNAST 4 819-939-4761
4 Construction de produits aéronautiques et de pièces de rechange d'aviation DNAST 4-5 819-939-4757
5 Documentation sur la navigabilité DNAST 4-5 819-939-4757
6 Consignes de navigabilité de l'ANT DNAST 3 819-939-4835
7 Autorisation de vol DNAST 3 819-939-4835
8 Identification des aéronefs et autres produits aéronautiques DNAST 4-4 819-939-4770
9 Exemptions et écarts DNAST 3 819-939-4835
Acronymes et abréviations SO Glossaire DNAST 2-2         819-939-4796
Glossaire SO Liste d'acronymes et abréviations DNAST 2-2 819-939-4796

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Personne ressource

Pour obtenir une copie du MNT, une copie du formulaire DM pour demander une modification au MNT, ou des renseignements supplémentaires portant sur ce manuel, veuillez contacter la Direction de navigabilité aérienne et soutien technique (DNAST) 2 :

  • par courriel
  • par téléphone, au +1-819-939-4786   

Adressez vos questions ou commentaires au sujet d'un chapitre au BPR pertinent. Les demandes de changement pour le MNT doivent être soumises au moyen du formulaire DM au MNT.

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